Contact

Dernière mise à jour du site :
le 29/05/2017 à 13:47

Vous êtes ici

Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Editeurs

Communauté de communes des 4B Sud Charente

Le Vivier

16360 Touvérac

Directeur de la publication : Jacques Chabot

 

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés, vous disposez d'un droit  d'accès, de rectification de suppression  des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez écrire au responsable du site.

Communauté de communes des 4B Sud Charente

Le Vivier

16360 Touvérac

accueil@cdc4b.com

 

Droits d'auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction même partielle de ce site doit faire l’objet d’une autorisation écrite de communauté de communes 4B Sud Charente. Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la communauté de communes des 4B Sud Charente.  Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : tous droits réservés.

 

Avertissement

L’utilisateur reconnaît que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdite. Dans toute la mesure du possible, la CdC4B Sud Charente s’assure avant sa diffusion de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Elle ne dispose à cet égard que d’une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l’exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site. Elle  ne garantit pas la qualité des produits, informations ou de tous autres éléments quels qu’ils soient, présentés, achetés ou obtenus par l’effet d’une annonce ou de toute autre information ou offre comprise en rapport direct ou indirect avec son site.

 

Réalisation et hébergement

Réalisation : K3 Production - NT Conseil

studio@k3production.fr

www.k3production.fr

Hébergement : NT Conseil

www.ntconseil.com