CDC4B: collectivité Sud-Charente des cantons de Baignes, Barbezieux, Blanzac, Brossac

Délibérations du Conseil Communautaire du 16 novembre 2023

1. Décision modificative 2 budget général et budgets annexes
2. Adoption convention création compte financier unique CFU
3. Modification statuts Syndicat Mixte Pays Sud Charente
4. Inventaire ZAE CdC 4B
5. Vente parcelle F1166 M LIAUD Plaisance
6. Avis relatif repos dominical commerces Barbezieux année 2024
7. Adhésion et versement subvention association E Space Aéro
8. Modification des statuts de CALITOM
9. Fixation tarifs location salles Château
10. Fixation tarifs vente livres médiathèque intercommunale

DIAPORAMA du conseil du 16 novembre 2023

PROCES VERBAL du conseil du 14 septembre2023

Délibérations du Conseil Communautaire du 14 septembre 2023

1. Répartition FPIC 2023
2. Convention investissement 2022 2024 avec le Département
3. Adoption rapport activité CdC4B 2022
4. Prise en charge frais Congrès AdCF Orléans 2023
5. Modification tableau des effectifs SPANC
6. Modification régime indemnitaire RIFSEEP
7. Modification statuts SMAGVC
8. Vente parcelle lot 6 ZA Plaisance à Monsieur LIAUD
9. Adoption dispositions transitoires mise en oeuvre SRDEII
10. Renouvellement dispositif petit dejeuner à l école 2023 2024
11. Remboursement frais déplacement coopérative école Barret
12. Marché accord cadre à bons de commande audits attribution des marchés par lot
13. Instauration DP édification clôtures commune Val des Vignes
14. Instauration permis de démolir commune Val des Vignes
15. Instauration DPU commune Val des Vignes
16. Attribution DSP cinéma communautaire Le Club

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PROCES VERBAL du conseil du 29 juin 2023

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2023

1. Institution de provisions pour dépréciation des créances
2. Décision modificative  1 budgets CdC4B
3. Modification tableau des effectifs
4. Inventaire ZA CdC4B
5. Travaux réfection toitures siège CdC4B demande subvention complémentaire exercice 2023
6. Maintien programme mon restau responsable
7. Actualisation tarification repas cantines scolaires
8. Attribution subventions associations
9. Convention partenariale programme performance énergétique des entreprises

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PROCES VERBAL du conseil du 4 mai 2023

Délibérations du Conseil Communautaire du 4 mai 2023

1. Montant des charges liées au fonctionnement du service commun d'Autorisation du Droit des Sols  et du service commun Ressources Humaines
2. Détermination du coût unitaire du fonctionnement des agents de la CDC
3. Désignation des représentants au Conseil d'Adiministration de la Mission Locale Arc Charente
4. Détermination du coût moyen par élève scolarisé en maternelle et en primaire
5. Adoption du contrat départemental d'animation 2023 et bilan 2022
6. Abrogation de la carte communale de Jurignac et approbation du PLU de Val des Vignes
7. Fixation des tarifs de la taxe de séjour au 1er janvier 2024
8. Projet de création d'une unité de valorisation énergétique à Angoulême
9. Piscine de Barbezieux : proposition de non ouverture pour la saison 2023

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PROCES VERBAL du conseil du 23 mars 2023

Délibérations du Conseil Communautaire du 23 mars 2023

1. Nouvel arrêt du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la CdC 4B
2. Fixation du taux de de la Taxe dEenlèvement des Ordures Ménagères 2023
3. Voirie communale : travaux complémentaires 2023
4. Programme de voirie communautaire - Année 2023
5. Demande de subvention au titre du Fonds vert pour les travaux de rénovation énergétique des écoles maternelles de Coteaux-du-Blanzacais et de Félixe Gaillard de Barbezieux
6. Modification du prix du repas fourni par la cuisine centrale de Barbezieux au foyer de personnes âgées de Barbezieux à compter du 1er mai 2023
7. Dispotifif "Petits déjeuners à l'école " dans les écoles maternelles Félix Gaillard et les Alouettes à Barbezieux
8. Révision des tarifs du cinéma "Le Club" à compter du 1er avril 2023
9. Renouvellement du dispositif de déploiement de la bibliothèque numérique de Charente Sésame
10. Principe de délégation d'exploitation du Cinéma "Le Club"
11. Budget prévisionnel de la programmation culturelle 2021-2022 et sollicitation des subventions

• Motion portant sur la taxe spéciale complémentaire destinée à financer l'infrastructure ferroviere dénommée Grand Projet ferroviaire du Sud Ouest

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PROCES VERBAL du conseil du 2 mars 2023

Délibérations du Conseil Communautaire du 2 mars 2023

1. Approbation des comptes de gestion 2022 du receveur et des comptes administratifs 2022 de la CdC 4B
2. Fixation du taux de cotisation foncière économique 2023
3. Fixation du taux de taxe sur le foncier bâti 2023
4. Fixation du taux de taxe sur le foncier non bâti 2023
5. Fixation du taux de taxe d'habitation des résidences secondaires et autres meublés non affectés à l'habitation principale 5bis Fixation des taux d'imposition pour l'année 2023
6. Fixation du montant attendu de la taxe GERMAPI pour l'année 2023
7. Présentation du budget primitif 2023 et des budgets annexes
8. Composition du Bureau - remplacement du neuvième Vice-Président
9. Élection du neuvième Vice-Président
10. Autorisation de programme et crédit de paiement pour l'opération des travaux de rénovation énergétique des bâtiments communautaires
11. Autorisation de programme et crédit de paiement pour l'opération des travaux de rénovation énergétique des écoles maternelles Félix Gaillard de Barbezieux et de Coteaux-du-Blanzacais
12. Attribution de la subvention année 2022 à l'Ordre des avocat du barreau de la Charente
13. Modification du tableau des effectifs
14. Désignation des représentants au sein du Groupe d'Action Locale (GAL) volet territorial des fonds européens 2022-2027 du Syndicat Mixte Pays Sud-Charente
15. Ancienne Unité Territoriale de Barbezieux - Bal emphytéotique administratif
16. Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation d'audits énergétiques et techniques du patrimoine communal et communautaire entre la CdC 4B et ses communes membres
17. Demande de subvention au titre de la dotation d'investissement de l'État pour l'acquisition de terrains à vocation économique sur la commune de Barbezieux-Saint-Hilaire
18. Programme de voirie communale en ùaîtrise d'ouvrage déléguée - année 2023
19. Modification statutaire du syndicat du Bassin Versant du Né à la suite du changement d'adresse de leur siège
20. Adhésion à l'agence technique départementale de la Charente pour la mission optionelle "module métier de gestion des contrôle d'assainissement"
21. Carte scolaire secteur centre

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PROCES VERBAL du conseil du 15 décembre 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022

1. Débat d'orientation budgétaire 2023
2. Demande d'agrément pour le recours au service civique
3. Versement d'une subvention à l'association cycliste des 4B
4. Avis relatif à la dérogation au principe de repos dominical des commerces de la Commune de Barbezieux-Saint-Hilaire
5. Adoption du dispositif d'action collective de proximité régionale - CAP sud Charente 2023-2025
6. Convention de partenriat avec la Technopole EUREKATECH
7. Demande de subventions pour les travaux d'investissement sur les équipements - année 2023
8. Financement de travaux de rénovation énergétique des écoles maternelles de Coteaux-du-Blanzacais et de Félix Gaillard de Barbezieux
9. Signature de la convention de mise à disposition des locaux de la restauration du collège de Baignes à la CDC 4B
10. Financement du déploiement d'un équipement Micro-Folies itinérant sur le territoire des 4B pour l'année 2023

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PROCES VERBAL du conseil du 24 novembre 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 novembre 2022

1. Plan de sobriété énergétique
2. Décision modificative 3 budget général et budgets annexes
3. Régularisation des Attributions des Compensations du Conservatoire avec la commune de Barbezieux
4. Révision des Attributions de Compensation à la suite de la fermeture de l'école de Passirac
5. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Fraternelle Athlétisme Barret Barbezieux dans le cadre de la manifestation "Octobre rose Barbezieux"
6. Modification du tableau des effectifs 
7. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les Femmes et les Hommes
8. Détermination de l'organisation du service minimum en cas de grève
9. Modification des modalités de la mise en oeuvre du télétravail
10. Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au Conseil d'Administration d'Avenir Jeunes Charente
11. Signature de la Charte de bonne pratiques lors des chantiers forestiers dans le Sud Charente
12. Attribution du marché à bons de commandes pour les travaux de réparations et d'entretien des voiries communales et intercommunales 2023-2025
13. Continuité du dispositif "petits déjeuners à l'école"
14. Reversement de la part communale de la taxe d'aménagement des communes à la Communauté de Communes des 4B sud Charente
15. Avenant n°1 à la convention valant Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat de la Communauté de Communes des 4B sud Charente
16. Délégation de signature de la convention de partenariat entre les EPCI de Charente et le CAUE 16  - SPPEH
17. Fin de la convention de la DSP camping et possibles modes opératoires de reprise ou continuité d'exploitation de l'équipement intercommunal 

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PROCES VERBAL du conseil du 29 septembre 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 septembre 2022

1. Adoption du rapport d'activité 2021 de la CdC 4B
2. Décision modificative n°2 des budgets de la CdC 4B : réintégration des frais d'études et de publicité
3. Versement d'une participation à l'achat d'un toboggan à l'association La Coopé des P'tits B
4. Signature du contrat régional de développement et de Transition Sud Charente
5. Signature de la Charte d'organisation Service Public d'Insertion et de l'Emploi (SPIE) de la Charente 
6. Revalorisation du coût journalier du tranport Touvérac - Le Tâtre en régie CdC 4B année scolaire 2022-2023
7. Petites Villes de Demain : approbation de la convention-cadre valant ORT (Opération de revalorisation du territoire)
8. Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Intercommunal

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PROCES VERBAL du conseil du 8 septembre 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 8 septembre 2022

1. Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
2. Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum de CFE
3. Fixation de la durée d'amortissement des biens dans le cadre de la nouvelle nomenclature M57 des nouveaux comptes
4. Prise en charge des frais liés au déplacement des vice-présidents et du directeur à la Convention des Intercommunalités de France
5. Modification des statuts du Syndicat Mixte pour l'Accueil des Gens du Voyage en Charente (SMAGVC)
6. Création et mise en place d'une tarification de l'activité Escape Game au théâtre de Barbezieux

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PROCES VERBAL du conseil du 30 juin 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 30 juin 2022

1. Décision modificative 1 budget général et budgets annexes
2. Montant charges liées fonctionnement service commun ADS et RH
3. Adhésion Médiation Préalable Obligatoire auprès du CDG
4. Attributionmarché fouille archéologique ZA Plaisance
5. Convention délégation compétence transport scolaire avec la Région
6. Attribution subventions aux associations
7. Tarification école multisports et numérique
8. Avenant n°1 Convention Gestion et Objectifs avec le CSC
9. Candidature label Terre de jeux 2024
10. Débat orientations générales PADD du PLUi
11. Arrêt PLU Val des Vignes
12. Approbation mise en compatibilité 1 PLU Brossac extension carrières Garandeau
13. Mise en place tarification utilisation matériel visioconférence thésâtre et régisseur
14. Extension actions EAC label 100% EAC

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PROCES VERBAL du conseil du 19 mai 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 19 mai 2022

1. Fixation nombre représentants CST
2. Détermination coût unitaire de fonctionnement agents C4B année 2022
3. Adhésion ATD 16 mission optionnelle
4. Appel à candidature AMI LEADER 2021 2027 du Pays Sud Charente
5. Désignation représentant titulaire Syndicat Fourrière en remplacement de Loïc DEAU
6. Désignation représentant au Pays en remplacement de Loïc DEAU
7. Désignation représentant ADIL 16 en remplacement de Loïc DEAU
8. Acquisition parcelles site Yméris commune Oriolles
9. Détermination coût moyen élève scolaire maternelle et primaire
10. Adoption Contrat départemental d'animation 2022
11. Approbation modification statuts SMGBV SGL
12. Adhésion Contrat Destination Explore Cognac
13. Revalorisation tarifs Camping Baignes saison 2022
14. ixation tarifs taxe de séjour à compter du 1er janvier 2023
15. Financement travaux rénovation énergétique écoles demande SIL Département

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PROCES VERBAL du conseil du 24 mars 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 mars 2022

1. Approbation cpte de gestion et CA 2022 CdC4B
2. Fixation taux CFE 2022
3. Fixation taux TFB 2022
4. Fixation taux TFNB 2022
5. Fixation taux TEOM 2022
6. Fixation montant attendu taxe GEMAPI 2022
7. Adoption Budget Primitif 2022
8. AP CP groupe scolaire Brossacais
9. AP CP travaux rénovation énergétique bâtiments communautaires
10. Modification tableau des effectifs
11. Désignation délégués SDEG16
12. Avenants marchés travaux groupe scolaire Brossacais
13. Voirie communale travaux hors FDAC 2022
14. Approbation PCAET
15. Validation Schéma directeur des énergies renouvelables
16. Débat PADD du PLU de Val des Vignes
17. Adoption nouveau modes ventes tickets spectacles

DIAPORAMA du conseil du 24 mars 2022

PROCES VERBAL du conseil du 24 mars 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 janvier 2022

1. Débat orientations budgétaires 2022
2. Adoption d'un règlement budgétaire et financier
3. Protection Sociale Complémentaire débat des garanties accordées
4. Programme voirie FDAC 2022
5. Programme voirie communautaire 2022
6. Attribution marché fournitures denrées alimentaires
7. Création Zone Aménagement Différé site Yméris Oriolles
8. Fixation des conditions sur les échanges et remboursements tickets spectacles
9. Modification règlement intérieur
10. Vente logement Condéon
11. Avenant marchés travaux Brossac
12. Souscription maintenance informatique scolaire avec l'ATD16

DIAPORAMA du conseil du 27 janvier 2022

PROCES VERBAL du conseil du 27 janvier 2022

Délibérations du Conseil Communautaire du 18 novembre 2021

1. Décision modificative n°2
2. Fixation durée amortissement nomenclature M57
3. Adhésion risque Prévoyance avec Territoria Mutuelle
4. Adhésion risque Santé avec MNT
5. Revalorisation tarifs transport Touvérac Le Tâtre
6. Avenants marchés transports scolaires 2021-2022
7. Modification plan de financement SDET

DIAPORAMA du conseil du 18 novembre 2021

PROCES VERBAL du conseil du 18 novembre 2021

Délibérations du Conseil Communautaire du 30 septembre 2021

1. Adoption rapport activité CdC4B 2020
2. Modification tableau des effectifs
3. APrise en charge frais Congrès AdCF 2021
4. Expérimentation référentiel budgétaire M57
5. Régularisation AC Conservatoire avec Barbezieux
6. EPFNA Convention site industriel Oriolles
7. Avenants marchés travaux Brossac
8. Remboursement frais voyage scolaire coopé Barret
9. Validation tarifs mise à dispo bus communautaire
10. Attribution subventions associations
11. Adhésion plateforme conseil énergie du CAUE
12. Lancement procédure révision carte communale Montmérac à Montchaude
13. Mise en place tarification visites château ets scolaires hors territoire
14. Budget prévisionnel PEAC 202162022

DIAPORAMA du conseil du 30 septembre 2021

PROCES VERBAL du conseil du 30 septembre 2021

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 juin 2021

1. Modification délégation du Conseil au Président
2. Tarification école multisports 2021 2022
3. Validation projet territoire du CRTE 2020 2026
4. Montant charges service ADS et RH part variable AC
5. Décision modificative 1 budgets général et économie
6. Modification statuts syndicat mixte fourrière 16
7. Vente parcelle F1167 Plaisance Mme Debattista abroge délibération 2019_02_16
8. Travaux sécurisation carrefour Pétignac Val des Vignes Convention avec le Département
9. Marché MO Travaux rénovation énergétique
10. Versement 2ème acompte 2021 gestionnaires enfance jeunesse
11. Adoption CDA 2021
12. Instauration DP édification clôture commune Etriac
13. Instauration permis démolir commune Etriac
14. Instauration DPU commune Etriac
15. Adhésion commune Etriac service commun ADS 15 Bis Adhésion commune Etriac service commun ADS
16. Adhésion options logiciel R'ADS SVE urba ADS service
17. Modalités collecte taxe de séjour à partir janvier 2022

DIAPORAMA du conseil du 24 juin 2021

PROCES VERBAL du conseil du 24 juin 2021

Délibérations du Conseil Communautaire du 6 mai 2021

1. Détermination coût untaire fonctionnement agents CdC4B
2. Demande subvention ANS travaux rénovation énergétique gymnase Blanzac
3. Avenant marchés travaux groupe scolaire Brossac
4. Détermination coûts élèves maternelle et primaire
5. Approbation PLU Etriac
6. Bilan concertation PLU Val des Vignes
7. Arrêt PLU Val des Vignes
8. Convention financement et partenariat Guide du Routard Sud Charente
9. Bis Convention constitutive groupement réalisation SDET Sud Charente

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Délibérations du Conseil Communautaire du 25 mars 2021

1. Approbation cpte de gestion et CA 2020 CdC4B
2. Fixation taux CFE 2021
3. Fixation taux TFB 2021
4. Fixation taux TFNB 2021
5. Fixation taux TEOM 2021
6. Fixation produit attendu GEMAPI 2021
7. Adoption BP 2021
8. Autorisation programme et crédit paiement travaux groupe scolaire Brossac
9. Autorisation programme et crédit paiement travaux rénovation énergétique
10. Choix organisme prêt financement travaux rénovation énergétique bâtiments communautaires
11. Modification tableau des effectifs
12. Prise compétence organisation mobilités
13. Télétransmission électronique des actes
14. Convention premier accueil social inconditionnel de proximité
15. Création poste manager commerce intercommunal
16. Avenants marchés travaux groupe scolaire Brossac
17. Avenant n°1 Contrat Départemental 2019-2021
18. Voirie communale travaux complémentaires 2021
    18 Bis Voirie communale travaux complémentaires 2021
19. Approbation modification simplifiée 2 PLU Barbezieux
20. Prescription modification simplifiée 1 PLU Baignes
21. Convention adhésion dispositif Petite Ville de demain 
22. Demande subvention Département travaux gymnase Blanzac

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PROCES VERBAL du conseil du 25 mars 2021

Délibérations du Conseil Communautaire du 28 janvier 2021

1. Débat orientation budgétaires 2021
2. Attribution indemnité confection budget trésorier
3. Avis projet schéma acceuil gens du voyage
4. Règlement intervention aides économiques cafés et restaurants
5. Aide exceptionnelle association commerçants Barbezieux organisation marché de Noël
6. Vente Bâtiment atelier relais M CARRARA
7. Avenants marchés travaux groupe scolaire Brossac
8. Demande subventions travaux investissements 2021
9. Dispositif France relance travaux rénovation énergétique bâtiments communautaires
10. Programme voirie FDAC 2021
11. Programme voirie communautaire 2021
12. Projet construction gendarmerie Barbezieux
13. Modification coût acquisition logiciel taxe de séjour
14. Avenant composition commission DSP cinéma

DIAPORAMA du conseil du 28 janvier 2021

PROCES VERBAL du conseil du 28 janvier 2021

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 novembre 2020

1. Adoption règlement intérieur
2. Adoption rapport activité 2019
3. Régularisation AC Conservatoire avec Ville de Barbezieux
4. Décision modificative n°2
5. Intégration travaux en régie 3ème trimestre
6. Modification tableau des effectifs
7. Modification prix repas club ainés Barbezieux fournis cuisine centrale
8. Projet modification statuts fourrière16
9. Vente parcelles ZA BARRET M CHAINIER
10. Convention cadre maitrise foncière SAFER Nouvelle Aquitaine
11. Avis relatif repos dominical des commerces des 4B
12. Revalorisation coût journalier transport Touvérac Le Tâtre
13. Avenant marchés transport scolaire
14. Attribution des subventions aux associations et organismes
15. Ouverture crédits BP 2021 versement 1er acpte gestionnaires enfance jeunesse
16. Projet fusion SMA Saye Galostre Lary et SYMBAL
17. Projet construction FJT Barbezieux
18. Reprise procédure modification simplifiée n°2 PLU Barbezieux

DIAPORAMA du conseil du 26 novembre 2020

PROCES VERBAL du conseil du 26 novembre 2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 septembre 2020

1. Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
2. Avenant n°1 à la convention relative au service de santé et de prévention des risques professionnels du CDG 16
3. Elargissement de l'attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP)
4. Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CDG
5. Protection sociale complémentaire (risque Santé ou Prévoyance) Mandat au CDG
6. Ouverture de poste dans le cadre d'un contrat d'apprentissage
7. Intégration des travaux en régie du 1er trimestre 2020
8. Remboursement de frais dans le cadre des 10èmes rencontres nationales des TEPOS
9. Versement d'une subvention exceptionnelle à la Croix Rouge - Unité Locale Sud Charente
10. Soutien de la CdC4B au projet de multiple rural de la commune de Condéon
11. Réponse à l'appel à projet Ecologie Industrielle et Territoriale niveau 2 en Nouvelle-Aquitaine (EITNA)
12. Tarification de l'école Multisports et Numérique 2020-2021
13. Engagement pour le renouvellement de la démarche Territoire à Energie Positive (TEPOS) 
14. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration de la SEM Energie Midi Atlantique
15. Montant des charges liées au Fonctionnement du service commun ADS et RH
16. Désignation d'un représentant au sein de l'ADIL 16
17. Convention cadre pour la revitalisation des centres-bourgs et centres-villes-Nouvelle Aquitaine

DIAPORAMA du conseil du 24 septembre 2020

PROCES VERBAL du conseil du 24 septembre 2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 23 Juillet 2020

1. Création et composition des commissions thématiques intercommunales
2. Tenue d'un débat et élaboration d'un pacte de gouvernance
3. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) à caractère unique et permanente
4. Désignation des membres de la commission pour les déléguations de service public
5. Création et désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
6. Proposition de commissaires membres de la commission Intercommunale des Impôts direct (CIID)
7. Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
8. Remboursement des frais de déplacement du Président dans le cadre de ses missions
9. Désignation des représentants de la collectivité de la CdC4B au sein du comité technique
10. Modification du tableau des effectifs
11. Création du budget annexe production d'Energie photovoltaique de la Communauté de Communes des 4B Sud Charente à compter du 1er janvier 2021
12.  
13. Désignation des représentants au sein du syndicat Mixte de la Fourrière
14. Désignation des délégués à l'ATD 16
15. Désignation des représentants au syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage en Charente (SMAGVC)
16. Désignation des délégués au SDEG de la Charente
17. Désignation des représentants du syndicat Mixte du pays Sud-Charente
18. Désignation de représentants au sein du Groupe d'Action Locale (GAL) LEADER du syndicat Mixte Pays Sud Charente
19. Désignation de représentants au sein du contrat de dynamisation et de cohésion Sud Charente de la Région
20. Désignation d'un représentant au comité National d'Action Sociale
21. Désignation de deux représentants au sein de la Mission Locale Arc Charente
22. Désignation d'un représentant au sein du conseil de surveillances des hopitaux du Sud-Charente
23. Désignation des représentants à l'AAISC
24. Voirie communale travaux complémentaire 2020 Annule et remplace la délibération du 20 février 2020
25. Désignation de représentants au sein du SIVOS de Grande Champagne Sud
26. Convention de délégation de la compétence transport scolaire entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CdC4B
27. Désignation de deux représentants au sein du conseil d'administration du lycée Elie Vinet de Barbezieux
28. Versement du 2nd acompte 2020 aux gestionnaires des services enfance jeunesse
29. Désignation des représentants au sein du comité d'engagement de la SEM Energie Midi Atlantique
30. Désignation des représentants au Syndicat Mixte Calitom
31. Désignation des représentants au syndicat Charente Eaux
32. Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Basin Versant de la Seugne (SYMBAS)
33. Désignation des représentant au Syndicat d'aménagement du bassin versant de la Dronne Aval (SABV Drone Aval)
34. Désignation des représentants au Syndica du Bassin Versant du Né (SBVNé)
35. Désignation des représentants au SYMBAL
36. Désignation des représentants à l'office de Tourisme de Pôle du Sud Charente
37. Désignation d'un représentant au sein de Charente Tourisme

DIAPORAMA du conseil du 23 juillet 2020

PROCES VERBAL du conseil du 23 juillet 2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 16 Juillet 2020

1. Election du président
2. Détermination du nombre de vice-Présidents
3. Election du premier vice-Président
4. Election du deuxième vice-Président
5. Election du troisième vice-Président
6. Election du quatrième vice-Président
7. Election du cinquième vice-Président
8. Election du sixième vice-Président
9. Election du septième vice-Président
10. Election du huitième vice-Président
11. Election du neuvième vice-Président
12. Détermination du nombre de membres du bureau communautaire
13. Election des autres membres du bureau
14. Carte de l'élu local
15. Délégation du conseil communautaire au président

DIAPORAMA du conseil du 16 juillet 2020

PROCES VERBAL du conseil du 16 juillet 2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 25 Juin 2020

1. Examen délégations droit attribuées au Président
2. Fixation TEOM
3. DM 1 budgets général économie
4. Modalités remboursement aux familles Ecole Multisports
5. Avenant PV mise à dispo bien et équipements CdC commune Brossac
6. Choix organisme prêt travaux groupe scolaire Brossac
7. Marché travaux groupe scolaire Brossac avenant plus value
8. Modalités remboursement spectacles Château Théâtre
9. Demande subvention Région AAP Bâtiment du future groupe scolaire Brossac
10. Acquisition foncier Accueil de loisirs Barbezieux
11. Adoption Contrat Départemental Animation 2020
12. Détermination coût moyen élèves Barbezieux école Ste Marie
13. Détermination coût moyen maternelle et primaire
14. Modification statutaire SYMBAL
15. Vente parcelles ZA Plaisance bâtiment atelier relais Clément CARRARA
16. Règlement intervention aides économiques

DIAPORAMA du conseil du 25 Juin 2020

PROCES VERBAL du conseil du 25 juin 2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 20 février 2020

1. approbation des comptes de gestion 2019 du receveur et des comptes administratifs 2019 de la CdC4B
2. fixation du taux de cotisation foncière économique 2020
3. fixation du taux de taxe sur le foncier Bâti 2020
4. fixation du taux de taxe sur le foncier non Bâti 2020
5. fixation du montant attentu de la taxe GEMAPI pour l'année 2020
6. présentation du budget primitif 2020 et des budgets annexes
7. autorisation de programme et crédit de paiement AC CP pour l'opération du groupe scolaire de Brossac
8. modification du tableau des effectifs
9. contrat d'assurance des risques statutaires du personnel habilitation au cdg16
10. convention de partenariat avec EDF
11. voirie communale travaux complémentaires 2020
12. modification du prix du repas fourni par la cuisine centrale de Barbezieux au foyer de personnes agées de Barbezieux à compter du 1er janvier 2020
13. débat sur les orientations du projet d'aménagement et de Développement Durables du Plan Local d'Urbanisme intercommunal
14. validation de la stratégie et du plan d'action du Plan Climat Air Energie Territorial
15. institution du droit de préemption urbain sur la commune de Baignes Sainte Radegonde et délégation de l'exercice de ce droit à la commune
16. institution du permis de démolir sur le territoir de la commune de Baignes Sainte Radegonde
17. obligation de dépôt de déclaration préalable à l'édification d'une clôture suite à l'approbation du PLU de Baignes Sainte Radegonde
18. arrêt du Plan Local d'Urbanisme PLU de la commune d'Etriac

DIAPORAMA du conseil du 20 février 2020

PROCES VERBAL du conseil du 20 février

Délibérations du Conseil Communautaire du 30 janvier 2020

1. débat d'orientation budgetaire 2020
2. programme de voirie communale en maitrise d'ouvrage déléguée année 2020
3. programme de voirie communautaire année 2020
4. montant de la subvention en contrepartie du service public au fermier du cinéma le club
5. approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols valant élaboration du Plan local d'Urbanisme de la commune de Baignes
6. vente de parcelles A0711p et A0776 sise porte du Sud Charente à Jurignac Val des Vignes à Monsieur PETIT ou son représentant
7. travaux de sécurisation du carrefour dit Pétignac sur la commune de Val des Vignes
8. tarification du bâtiment d'accueil d'entreprise de la zone d'activité de Plaisance à Barbezieux

DIAPORAMA du conseil du 30 janvier 2020

PROCES VERBAL du conseil du 30 janvier 2020

Délibérations du Conseil Communautaire du 21 novembre 2019

1. intégration des travaux en regie
2. nouvelles modalités d'application du compte épargne temps
3. adhésion à des options de l'ATD 16 appui à la signauture électronique
4. attribution de l'indemnité de conseil à monsieur PEZE comptable du trésor
5. transfert de la compétence optionnelle relative à la protection et la mise en valeur de l'environnement
6. définition de l'interet communautaire
7. marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire de Brossac attribution des marchés par lot
8. nouvelle tarification des spectacles du temps des théâtre amateur 2019-2020
9. déploiement de services numériques en bibliothèque dont la bibliothèque sésame
10. modification statutaire du syndicat mixte du bassin de la seugne SYMBA suite à sa fusion avec syndicat mixte de la basse seugne
11. débat sur les orientations générales du padd du plu de la commune de val des vignes
12. dispositif en faveur de la revitalisation des centres bourgs et centres villes nouvelles aquitaine
13. réalisation du schéma d'attractivité économique territorial du sud charente mise en place d'un groupement de commande
14. demande d'adoption de la motion de l'adcf

DIAPORAMA du conseil du 21 novembre 2019

Délibérations du Conseil Communautaire du 3 octobre 2019

1. décision modificative n°2 des budgets de la CdC4B
2. adoption rapport activité 2018
3. prise en charge des frais liés au déplacement des Vices Présidents et de certains agents à l'ADCF
4. attribution d'une subvention au club nautique de Barbezieux pour sa participation au championnat de France
5. détermination du coût unitaire de fonctionnement des agents de la CdC4B pour l'année 2019
6. modification du tableau des effectifs
7. transfert de la compétence optionnelle relative à la protection et la mise en valeur de l'environnement dans le cadre des schémas départementaux
8. demande de subvention au titre du SFT pour le projet de restructuration du groupe scolaire de Brossac
9. première révision des tarifs de cinéma le club mise à jour de la grille tarifaire au 1er janvier 2020
10. demande de classement de l'office de tourisme du pole sud charente en catégorie II auprès de la Préfecture de la Charente
11. délégation de la gestion du logiciel taxe de séjour à l'office de tourisme de pole du sud Charente
12. tarification école multisports et numérique année scolaire 2019-2020
13. adhésion de la commune de Chillac au service commun pour l'instruction des autorisations d'urbanisme à compter du 7 octobre 2019
14. arrêt du Plan d'urbanisme de Touvérac
15. avenant n°3 OPAH pour la commune de Barbezieux Saint Hilaire

DIAPORAMA du conseil du 3 octobre 2019

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 juin 2019

1. contrat départemental 2019 2021 investissement
2. politique logement interet communautaire
3. répartition FPIC
4. décision modificative budget N°1
5. attribution marche photocopieurs
6. avis réorganisation DGFIP en Charente
7. modification tableau effectifs
8. adoption avantprojet groupescolaire brossac
9. tarification saison culturelle 4B
10. avis sur projet SRADDET
11. approbation carte communale chillac
12. nouveau débat PADD plu touverac
13. prescription projet extension plu chillac
14. modification délib 2019 02 19 vente parcelle valdevignes phelippeau

DIAPORAMA du conseil du 27 juin 2019

Délibérations du Conseil Communautaire du 23 mai 2019

1. intégration travaux en régie trim 1 2019
2. adhésion payfip 1er juillet
3. création groupement de cde plaques rues panneaux
4. modification statuts sem énergies
5. attribution sub asso et organismes
6. adoption CDA 2019
7. modif statuts symbas
8. mise à jour PDIPR
9. avenant 2 OPAH
10. détermination coût moyen élève maternelle primaire bzx ste Marie
11. détermination coût moyen élève mater primaire 4B
12. modification tarification garderies
13. modification tarifs restauration scolaire
14. modification tarif repas montessori
15. modification tarification repas EAJE

DIAPORAMA du conseil du 23 mai 2019

PROCES VERBAL du conseil du 23 mai 2019

Délibérations du Conseil Communautaire du 28 mars 2019

1. approbation compte gestion 2018 CA 2018
2. fixation taux CFE 2019
3. fixation TH 2019
4. fixation taux taxe foncier bati 2019
5. fixation taux taxe foncier non bati 2019
6. fixation taux TEEOM 2019
7. présentation BP 2019 et BP annexes
8. AP CP groupe scolaire Brossac
9. montant charges services commun RH ADS
10. reengagement 4B LTD cls 2020 2022
11. modification tableau effectifs
12. voirie communale travaux complémentaires 2019
13. avenant conventions tarifications piscines modif tarifications
14. BP2019 programmation culturelle
15. modification droit preemption urbain Montmerac
16. vente parcelle Plaisance Fontenoy
17. vente Barret Charlois
18. tarification terrains tranche3 zone pôrte sud Charente
19. vente parcelle Valdesvignes Phelippeau

DIAPORAMA du conseil du 28 mars 2019

PROCES VERBAL du conseil du 28 mars 2019

Délibérations du Conseil Communautaire du 14 février 2019

1. débat d'orientation budgétaire 2019
2. souscription option rgpd atd 16
3. modification du tableau des effectifs
4. approbation modification statutaire syndicat Bassin du Né
5. désignation 11 délégués titulaire et suppléants suite à la modification syndicat mixte du Bassin Versant du Lary
6. iadhésion crer dans le cadre du dispositif tepos
7. acquisition par le département parcelles CdC4B travaux contournement du bourg de Blanzac
8. demandes subventions travaux sur les équipements
9. financement projet restructuration groupe scolaire de Brossac
10. choix des entreprises mise en place de centrales photovoltaïque en toiture
11. convention d'occupation temporaire des toitures écoles Baignes en vue d'autoriser l'implantation centrale photovoltïque
12. convention d'occupation temporaire des toitures entre equestre Barbezieux en vue d'autoriser l'implantation centrale photovoltaïque
13. programme de voirie communale programme fdac année 2019
14. programme de voirie communautaire année 2019
15. proosition tarification réduite organisme formation institut irfrep d'Angoulême occupation de la salle visioconférence de février au 31 juillet 2019
16. attribution du marché fournitures de denrées alimentaires par une centrale d'achat
17. vente de parcelles a 814 et a 815 commune de Val des Vignes à la SAS Augier ou ses représentants
18. arret plu commune de Baignes
19. débat orientations générales projetaménagement padd commune Etriac

DIAPORAMA du conseil du 14 février 2019

PROCES VERBAL du conseil du 14 février 2019

Délibérations du Conseil Communautaire du 20 décembre 2018

1. décision modificative 2 budgets général et assainissement
2. approbation montants définitif attributions compensation 2018
3. attribution subvention centre equestre poney games
4. tascom fixation coefficient multiplicateur 2020
5. attribution marché assurances
6. integration travaux en regie
7. adoption rapport activité 2017
8.  
9. dissolution smaepa chateauneuf delibération complémentaire
10. approbation modification statutaire symbal
11. integration Etriac Jurignac dans SPANC
12. adhésion pôle éco industries
13. convention accompagnement entreprises économies énergie TEPos
14. désignation maitre oeuvre groupe scolaire Brossac
15. demande FNADT groupe scolaire Brossac
16. candidature appel à projet nott
17. rbst frais déplacement coop scolaire Brossac
18. individualisation participation frais fonctionnement école chevanceaux 2017 2018
19. revalorisation coût journalier transport Touvérac le Tatre
20. avenant marchés transport scolaire
21. ouverture de crédits 1er acompte gestionnaires enfance jeunesse
22. prescription reglement local publicité intercommunal
23. contribution cdc4b regles sraddt
24. perimetre delimites abords château églises Barbezieux
25. rbst frais personnel ads lavalette tude dronne
26. définition interet ctaire politique locale commerce
27. renouvellement poste manager centre ville

DIAPORAMA du conseil du 20 décembre 2018

PROCES VERBAL du conseil du 20 décembre 2018

Délibérations du Conseil Communautaire du 22 novembre 2018

1. instauration part supplémentaire ISFE regie RIFSEEP
2. modification tableau des effectifs
3. tarification repas enfants école multisports sans ALSH
4. signature convention territoriale globale 2019 2022
5.  
6. modification statutaire symbas suite modification perimetre
7. cession parcelle a749p za val des vignes au sdeg
8. travaux effacement reseaux communications electronique berneuil

DIAPORAMA du conseil du 22 octobre 2018

PROCES VERBAL du conseil du 22 octobre 2018

Délibérations du Conseil Communautaire du 20 septembre 2018

1. décision modificative n°1 budgets général et économie
2. contribution croix rouge pour fonds intemperies
3. prise en charge frais élus et agents convention adcf
4. integration travaux en régis
5. determination coût unitaire fonctionnement agents cdc 2018
6. revision attributions compensationaire accueil gens du voyage
7. revision attributions compensation transfert conservatoire
8. revision attributions compensation fermeture écoles
9. revision attributions compensation gemapi
10. attribution subvention association récoltes de l'espoir
11. signature contrat régional de dynamisation et de cohésion
12. designation delegue titulaire suite démission syndicalt mixte fourrière
13. individualisation compte 65548 frais fonctionnement écoles claix et cdc itd
14. attribution dsp gestion cinéma communautaire
15. attribution dsp exploitation camping communautaire
16. tarification vente boissons et denrées spéctacles et concerts
17. institution taxe gemapi
18. fixation montant attendu taxe gemapi 2018
19. modification statutaire syndicat dronne aval
20.  
21. autorisation occupation temporaire toiture centre equestre
22. autorisation d'occupation temporaire toitures écoles Baignes
23. instauration dpu salles de Barbezieux et délégation droit à la commune
24. attribution marche élaboration plui pcaet et projet territoire dvp durable
25. avenant règlement subventions opah pour Barbezieux
26. engagement cdc4b démarche cap Charente
27. vente za Plaisance parcelle f1168 Charrier
28. vente za Plaisance parcelle f1164 et f1165 lafon
29. vente za Val des Vignes parcelle A807 A806 lume simon
30.  
31. vente za Val des Vignes parcelle a749p lot4a tranche2 denis
32. vente za Val des Vignes parcelle a 749p lot5 tranche2 fleurent
33. vente za Plaisance parcelle f1166 carrier

DIAPORAMA du conseil du 20 septembre 2018

PROCES VERBAL du conseil du 20 septembre 2018

Délibérations du Conseil Communautaire du 4 juillet 2018

1. répartition du fonds national de perequation des ressources intercommunales et communales
2. subvention au comité de jumelage de Champagne Vigny
3. avenant au contrat départemental
4. bis modification statutaire du syndicat mixte de la fourrière
5. adoption de la motion du collectif maintien TGV Ruffec
6. institution du rifseep
7. modification du tableau des effectifs
8. tarification de l'école multisports et numérique
9. contribution à la commune d'Angoulême pour un enfant d'Etriac
10. attribution d'une subvention au rased de Chateauneuf
11. attribution d'une subvention à la coopérative de l'école Jacques Prevert
12. modalité de collaboration entre CdC4B communes dans le cadre du PLUI
13. désignation des membres du comité de pilotage en charge du suivi du PLUI
14. modification périmètre des abords du château Église St Mathias et Église St Hilaire
15. transfert de propriété de panneaux signalétiques
16. disposition générales de la taxe de séjour
17. nouvelle tarification des spectacles de la saison culturelle
18. nouvelle tarification des actions d'éducation et sensibilisation artistique et culturelle
19. modification statutaire du syndicat du bassin Versant du Ne
20. désignation des délégués au sein du syndicat mixte du Versant du Ne
21. extension de périmètre et transfert compétence GEMAPI
22. modification statutaire du syndicat mixte du bassin de la Seugne
23. bis désignation d'un représentant titulaire au syndicat mixte du bassin Versan de la Seugne
24. extension de périmètre et transfert compétence GEMAPI Versant de la Seugne
25. modification statutaire du syndicat intercommunal hydraulique du Palais du Bas Lary
26. désignation des délégués au syndicat mixte du bassin Versant du Lary
27. extension de périmètre et transfert compétence GEMAPI
28. extension de périmètre et transfert compétence GEMAPI de la Tude Drone aval

DIAPORAMA du Conseil du  4 juillet 2018

PROCES VERBAL du conseil du 4 juillet 2018

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 mai 2018

1. principe de délégation de l'exploitation du cinéma
2. attribution de subvention aux écoles l'eau vive de Saint Hilaire, le Tatre et maternelle de Baignes

DIAPORAMA du Conseil du  24 mai 2018

PROCES VERBAL du Conseil du 24 mai 2018

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 avril 2018

1. integration de l'activité du conservatoire de musique de barbezieux dans l'école départementale de la charente
2. fixation du nombre de représentants du personnel au comite technique instituant le paritarisme
3. attribution des subventions aux associations et organismes
4. adoption du contrat départemental d'animation 2018 entre la cdc4b et le conseil departemental
5. modification des tarifs de restauration
6. modification des tarifs de garderie
7. adoption d'une nouvelle tarification pour la fourniture des repas auprès de l'école privée montessori à compter du 1er septembre 2018
8. adoption d'une nouvelle tarification pour la fourniture des repas auprès des établissements d'accueil du jeune enfant à compter du 1er septembre
9. modification du prix du repas fourni par la cuisine centrale de barbezieux au foyer de personnes agees de barbezieux à compter du 1er janvier 2019
10. détermination du coût moyen par élève scolarisé en maternelle et en primaire a barbezieux dans le cadre de convention avec l'institut sainte marie a barbezieux
11. determination du cout moyen par eleve scolarise en maternelle et en primaire
12. adoption de la composition de pilotage de l'opération collective de mise en oeuvre du fonds d'intervention pour le service l'artisanat et le commerce fisac
13. adoption du dispositif commerce artisanat progres en sud charente aides economique directes a destination des entreprises
14. adoption de la stratégie de développement economique de la cdc4b
15. adoption des dispositions de la convention entre la region nouvelle aquitaine et la cdc des 4b relative a la mise en oeuvre du schéma regional de developpement economique
16. demande de subventions pour l'elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du plan climat air énergie territorial et du projet de territoire
17. adoption des reglements de l'operation d'amelioration de l'habitat sur les communes barbezieux brossac baignes coteaux du blanzacais

DIAPORAMA du Conseil du  29 mars 2018

PROCES VERBAL du Conseil du 8 février 2018

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 mars 2018

1. approbation des comptes de gestion 2017 du receveur et des comptes administratifs 2017 de la cdc
2. fixation du taux de cotisation foncière économique 2018
3. fixation du taux d'habitation 2018
4. fixation du taux de taxe sur le foncier bati 2018
5. fixation du taux de taxe sur le foncier non bati 2018
6. fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures menagères 2018
7. présentation du budget primitif 2018 et des budgets annexes
8. autorisation de programme et crédit de paiement pour l'opération du groupe scolaire de brossac
9. montant des charges liées au fonctionnement du service commun d'autorisation du droit des sols et du service commun ressources humaines
10. modification du tableau des effectifs
11. fin de la mise en place de la nouvelle organisation des rythmes scolaires à partir de la rentrée 2018 2019
12. vente a M Cousseau de la parcelle a 669 p dite lot 1de la tranche 1 sur la zone d'activité porte du Sud Charente Jurignac
13. vente a Mr et Mme Fleurent de la parcelle a 669 p dite lot 2 de la tranche 1 sur la zone d'activité porte Sud Charente Jurignac
14. vente à la sci dl 16 des parcelles lot 3 de la tranche 1 sur la zone d'activité porte du Sud Charente Jurignac
15. achat de parcelle f 2030 de 528 m sur la zone d'activité économique de barret à Madame Bremaud
16. approbation de la modification n 1 du plan local d'urbanisme PLU de la commune de Barbezieux Saint Hilaire relative au classement en zone a d'une activité agricole
17. projet de restructuration du groupe scolaire de Brossac demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local
18. demande de subvention pour les travaux sur les équipements communautaires délibération modificative
19. voirie communale travaux complémentaire 2018
20. modification tarifaire du camping intercommunal de Baignes
21. sollicitation des subventions pour la programmation culturelle 2018 sur la base d'un budget prévisionnel
22. désignation d'un représentant suppléant au sein du comité d'engagement de la sem énergie Midi Atlantique

DIAPORAMA du Conseil du  29 mars 2018

PROCES VERBAL du Conseil du 8 février 2018

Délibérations du Conseil Communautaire du 8 février 2018

1. Débat d'orientation budgétaire 2018
2. Ouverture de crédits versement acomptes gestionnaires enfance jeunesse
3. Approbation montant provisoire attributions compensations compétence gémapi
4. Adhésion groupement de commandes conseil régional transport scolaires
5. Vente terrain ZA Plaisance à la SCI Chambon
6. Vente terrain ZA Plaisance lots 15 et 12
7. Tarification des terrains de la ZA de Jurignac
8. Signature bail avec Pôle emploi pour la Maison communautaire pour l'emploi
9. Signature convention de partenariat avec le CAUE
10. Création du service unifié ADS
11. Demande de subventions pour des travaux sur les équipements communautaires
12. Programme de voirie 208 - programme FDAC

DIAPORAMA du Conseil du  8 février 2018

PROCES VERBAL du Conseil du 21 décembre 2017

Délibérations du Conseil Communautaire du 30 novembre 2017

1. Constitution de la sem énergie et prise de participation financière de collectivité
2. Transfert de la compétence relative aux communications électroniques à la CdC4B
3. Délegation de droit de préemption urbain à Montmérac
4.  
5. Désignation des délégués par représentation substitution au sein du syndicat du bassin versant du né
6. Désignation des délégués au sein du syndicat mixte bassin de la seugne
7. Désignation des délégués par représentation substitution au sein du syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du palais et du bas lary
8. Désignation des délégués par représentation substitution au sein du syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique des bassins tude et dronne -aval
9. Détermination des taux de promotion d'avancements de grades
10. Modification du tableau des effectifs
11. Aménagement numérique très haut débit - convention de programmation
12. Modification tarifaire du service de garderie périscolaire
13. Revalorisation du coût journalier du transport Touvérac/Le Tâtre
14. Avenants aux marchés de transport scolaire
15. Vente de terrains sur le parc d'activité de Plaisance
16. Nouvelle procédure de mise en concurrence pour la délégation de service public du cinéma
17. Travaux de mise en accessibilité dans le cadre de l'ADAP
18. Projet de restructuration du groupe scolaire de Brossac
19. Opération de construction et de réhabilitation du groupe scolaire de Brossac.

DIAPORAMA du Conseil du  30 novembre 2017

PROCES VERBAL du Conseil du 26 octobre 2017

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 octobre 2017

1. Prise en charge des frais des élus et agents allant à la convention de l'ADCF
2. Attribution de l'indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier
3. Demande de prolongation de la convention FNADT
4. Modification statutaire de la CdC 4B pour mise en conformité au 1er janvier 2018
5. Attribution d'une subvention à la MJC de Barbezieux pour le championnat de boxe française
6. Attribution d'une subvention pour excellence sportive au centre équestre du barbezilien pour le championnat de France de Poney Games
7. Attribution d'une subvention pour excellence sportive au centre équestre du barbezilien pour le championnat de France de saut d'obstacles
8. Accueil en garderie des enfants du territoire scolarises dans des établissements non conventionnes éducation nationale
9. Demande de licence de 1ere, 2eme et 3eme catégories d'entrepreneurs de France Cléret
10. Travaux adap pour les écoles de Barbezieux, Blanzac et MCPE, attribution des lots 1,3,5 6 et 7

DIAPORAMA du Conseil du  26 octobre 2017

PROCES VERBAL du Conseil du 21 septembre 2017

Délibérations du Conseil Communautaire du 21 septembre 2017

1. Prise en charge des frais des élus et agents allant à la convention de l'ADCF
2. Détermination du coût unitaire de fonctionnement des agents cdc
3. Versement des indemnités de responsabilités de régisseurs de recettes
4. Modification statutaire sditec
5. Modification statutaire du syndicat mixte de la fourrière
6. Validation du programme d'actions pour la candidature du dossier TEPOS
7. Modification du prix du repas du foyer de personnes âgées de Barbezieux
8. Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école de St Hilaire
9. Acte d'échange de terrains entre la CdC et Polyimprim
10. Prescription pour l'élaboration du plan Climat Air Energies
11. Arrêt projet de révision allégée N°2 du PLU de Barbezieux
12. Création du groupement de commandes pour l'achat des bornes numériques
13. Actualisation du plan de financement prévisionnel pour les bornes numériques
14. Exploitation du camping de baignes délégation service public

DIAPORAMA du Conseil du  21 septembre 2017

PROCES VERBAL du Conseil du 29 juin 2017

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2017

1. Acceptation d'un don pour la médiathèque de l'association le Nez dans les livres
2. Approbation de la convention SCET mission étude et accompagnement création sem énergie
3. Adoption statuts et désignation d'un représentant au sein de Charente Tourisme
4. Modification statutaire sditec
5. Désignation nouveau représentant suppléant au SDEG de la charente
6. Modification du tableau des effectifs
7. Détermination du coût unitaire des agents de la CDC
8. Signature de l'accord cadre de la convention Territoriale Globale avec la CAF
9. Acte d'échange de terrains entre la CdC et Polyimprim
10. Recrutement du manager du commerce à l'échelle intercommunale
11. Annulation de la délibération du 23 mars portant prescription du PLUI
12. Reprise de la procédure de d'élaboration de la carte communale de Chillac
13. Reprise révision POS valant élaboration PLU Baignes
14. Reprise révision allégée PLU Barbezieux
15. Reprise procédure révision PLU coteaux du Blanzacais
16. Reprise élaboration PLU Etriac
17. Reprise procédure élaboration PLU Touvérac
18. Reprise procédure élaboration PLU Val des Vignes
19. Délégation de droit de préemption urbain à Barbezieux
20. Délégation du droit de préemption urbain à Bécheresse
21. Délégation du droit de préemption urbain à Passirac
22. Avenant n°1 à la délégation de service public pour le cinéma Le Club
23. Attribution des Modification de la tarification de la saison culturelle sur les représentations de sorties de résidence
24. Proposition d'une nouvelle grille tarifaire pour le conservatoire

     

    DIAPORAMA du Conseil du  29 juin 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 11 mai 2017

     

Délibérations du Conseil Communautaire du 11 mai 2017

1. Acceptation d'un don pour la médiathèque de l'association le Nez dans les livres
2. Transfert compètence facultative réseaux de communications électronique au SDEG 16
3. Modification statutaire syndicat mixte de la fourrière
4. Modification statutaire syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage
5. Désignation du nouveau représentant suppléant au SDEG de la Charente
6. Détermination du coût unitaire moyen dans le cadre de la convention avec Sainte-Marie
7. Détermination du coût unitaire moyen par élève scolarisé en maternelle et en primaire
8. Revalorisation du coût journalier du transport Touvérac et du Tâtre en régie cdc4b
9. Modification des tarifs de restauration
10. Modification des tarifs de garderie
11. Validation des tarifs mise à disposition du bus communautaire
12. Avis sur le schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
13. Prescription de l'élaboration du PLUI de la cdc4b
14. Projet d'aménagement du château validation de l'APD
15. Groupe scolaire de Brossac adoption de l'opération et approbation des modalités de financement prévisionnel
16. Demandes de subventions complémentaires pour des travaux sur l'école de Barret
17. Validation des projets d'équipement photovoltaïques sur les bâtiments communautaires
18. Validation des avenants au marché de réhabilitation partielle de l'école de Barret
19. Attribution des subventions aux associations et organismes
20. Adoption du contrat départemental d'animation 2017

21.  

    DIAPORAMA du Conseil du  11 mai 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 23 mars 2017
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 23 mars 2017

1. Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs
2. Fixation du taux de cotisation foncière économique
3. Fixation du taux de la taxe d'habitation 2017
4. Fixation du taux de la taxe du foncier bâti 2017
5. Fixation du taux de la taxe du foncier non bâti 2017
6. Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
7. Présentation du budget primitif 2017 et budgets annexes
8. Participation à la Sem Energie
9. Approbation de l'extension du périmètre de l'EPF Poitou Charente à la Région Nouvelle Aquitaine
10. Désignation de représentant suppléant au SDEG 16 suite démission Eric Vépierre
11. Désignation de représentant suppléant au syndicat mixte de la Fourrière suite nouvelle composition organe délibérant
12. Désignation de nouveaux représentants à l'office de tourisme à la suite à la nouvelle composition de l'organe délibérant.
13. Modification statutaire de Calitom suite à l'adhésion Grand Cognac et Grand Angouleme
14. Engagement de la CdC dans la stratégie territoriale de développement durable
15. Candidature à l'appel à projet "stratégie territoriale de développement durable
16. Modification du tableau des effectifs
17. Rémunération stagiaire de l'enseignement
18. Plan de formation mutualisé entre le CNFPT et la CdC4B
19. Vente de terrains sur le parc d'activités Plaisance
20. Modalités de participation de la CdC à l'OPAH dans le cadre de l'AMI centre bourg
21. Voirie communale - travaux complémentaires 2017
22. Aménagement numérique très haut débit
23. Approbation de la convention de partenariat pour la mise en place des bornes numériques touristiques/a>
24. Création d'un groupement de commandes pour les bornes numériques touristiques
25. Mise en place des bornes numériques touristiques - plan de financement
26. Adhésion de la CdC Lavalette Tude et Dronne au Pays Sud Charente
27. Adhésion à ATD 16au titre des futures missions assistances numériques et informatiques
28. Prescription - élaboration du PLUI de la CdC4B

     

    DIAPORAMA du Conseil du  23 mars 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 22 février 2017
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 23 février 2017

1. Election d'un nouveau membre du bureau communautaire après la démission de M. Vépierre
2. Désignation des représentants au SMAGVC
3. Adhésion à l'agence technique départementale
4. Constitution de la commission d'ouverture des plis de DSP
5. Candidature appel à projets TEPOS
6. Candidature label TEPCV
7. Ajustement partiel du tableau des effectifs
8. Approbation de l'adap de la CdC4B
9. Demandes de subventions travaux d'équipements
10. Nouvelle grille tarifaire du cinéma "Le Club"
11. Principe de délégation de l'exploitation du cinéma Le Club
12. Evolution de la carte scolaire

     

    DIAPORAMA du Conseil du  23 février 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 26 janvier 2017
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 janvier 2017

1. Débat d'orientations Budgétaires 2017 - Rapport financier 2016
2. Ouverture de crédits - Versement 1er acompte gestionnaires enfance jeunesse
3. Candidature au contrat de ruralité
4. Désignation des représentants au syndicat mixte à vocation scolaire Grande Champagne
5. Modification statutaire du syndicat mixte de la fourrière
6. Subvention ligue nationale contre le cancer
7. Acceptation de dons à destination des écoles
8. Signature du contrat enfance jeunesse 2016-2019
9. Candidature à l'appel à projets FISAC
10. Programme de voirie en maîtrise d'ouvrage déléguée2017 - programme FDAC
11. Programme voirie communautaire

12.  

    DIAPORAMA du Conseil du  26 janvier 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 15 décembre 2016
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 

2016

1. Décision modificative N°2 des budgets de la CdC
2. Détermination du coût unitaire de fonctionnement des agents de la CdC mis à disposition
3. Signature de la convention transitoire avec le SMAGVC
4. Soutien du projet éolien "Terrier de la pointe" / Chantillac Baignes
5. Acquisition de nouvelles parts sociales à la SCIC centre d'abattage de Chalais
6. Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2016
7. Adhésion de communes supplémentaires au service ADS
8. Délivrance des prestations de service par service commun ADS aux communes de Lavalette Tude et Dronne
9. Modification statutaire de Calitom
10. Désignation de représentants à Calitom
11. Attribution de marché à bons de commandes Voirie 2017_2019
12. Sollicitation de subventions pour la programmation culturelle
13. Modification statutaire de l'Office de Pôle du Sud Charente
14. Désignations de représentants à L'Office de Pôle du Sud Charente
15. Demande Signature de l'avenant N°5 avec les transports Moulinier

16.  

    DIAPORAMA du Conseil du  15 décembre 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 27 octobre 2016
     

1. Attribution d'une subvention au RASED de Montmoreau
2. Modification des délagations du Conseil Communautaire au Président
3. Désignation des représentants au SDEG de la Charente
4. Souscription du contrat d'assurance "riisques statutaires liés au personnel"
5. Modification du tableau des effectifs au 27 octobre 2016
6. Application de la hausse annuelle coût transport Touvérac / le Tâtre en régie
7. Avenant marché transport scolaire hors régie communautaire
8. Montant des charges liées au fonctionnement du service
9. Demande de subvention complémentaire auprès du département

    

   DIAPORAMA du Conseil du  27 octobre 2016

    

   PROCES VERBAL du Conseil du 22 septembre 2016
    

1. Budget assainissement - annulation titre
2. Prise en charge des frais de déplacements à l'ADCF
3. Contrat département 2016-2018 financement des investissemnts
4. Modification statutaire de la CdC4B - mise en conformité de la loi Notre
5.  
6. Attribution d'une subvention à l'UFBB
7. Création d'un portail internet à la médiathèque
8. Désherbage de documents à la médiathèque de Blanzac
9. Modification de la tarification de le Saison Culturelle
10. Disposition générale de la taxe de séjour
11. Nouvelle tarification de repas pour l'école Montessori à Pérignac
12. Nouveau mode de financements et de fonctionnement du laep
13. Approbation d'économies de la part des gestionnaires enfance-jeunesse
14. Vente d'un bâtiment artisanal au garage Laidet
15. Participation de la commune de Reignac au service ADS
16. Travaux de réhabilitation de l'école de Barret - choix du lot 7

17.  

    DIAPORAMA du Conseil du  22 septembre 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 7 juillet 2016

     

     

1. Durée d'amortissement des bien et équipements
2. Repartition du fpic 2016
3. Décision modificative N°1 des budgets de la CdC
4. Suvention au Centre équestre de Barbezieux au titre de l'Excellence Sportive
5. Grille tarifaire 2016-2017 du conservatoire de musique
6. Travaux de Réhabilitation de l'école de Barret - Attribution des lots 1 à 6 et 8 à 11
7. Demande de subvention et labellisation RSP
8. Tarification des terrains de la zone d'activité de Jurignac

    

   DIAPORAMA du Conseil du  7 juillet 2016

    

   PROCES VERBAL du Conseil du 26 mai 2016

    

    

1. Révisions des attributions de compensation sur la part fonctionnement de la compétence scolaire
2. Montant des charges de fonctionnement du service commun ADS / RH
3. Annulation des titres de recettes de l'exercice 2015 du budget fonctionnement
4. Modification du tableau des effectifs
5. Détermination du taux d'avancement de grades
6. Tarifs de location des salles du Conservatoire de Musique
7. Travaux de réhabilitation de l'école de Barret
8. Détermination du doût moyen par élève scolarisé dans les communautaires maternelle et primaire
9. Détermination du coût moyen par élève scolarisé à Barbezieux - convention Institution Sainte Marie
10. Tarification des visites guidées au Château et de la ville de Barbezieux
11. Attribution des subventions aux associations et organismes divers
12. Adoption du Contrat Départemental d'animation 2016
13. Vente terrain dans la ZA Plaisance à SCI Chambon
14. Avenant 1 au marché de suivi et d'animation du PIG
15. Adhésion de Val des vignes au service commun ADS
16. Versement du 2ème acompte aux gestionnaires enfance-jeunesse

     

     

    DIAPORAMA du Conseil du  26 mai 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 31 mars 2016

     

     

1. Approbation des comptes de gestion et administratifs 2015
2. Fixation du taux de cotisation foncière économique (CFE)
3. Fixation du taux de taxe d'habitation 2016
4. Fixation du taux de taxe sur le foncier bâti 2016
5. Fixation du taux de taxe sur le foncier non bâti 2016
6. Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
7. Présentation du budget primitif 2016 du budget général
8. Signature de l'avenant 2015 de la convention enfance jeunesse
9. Tarifs de location des salles du Château et prestations complémentaires
10. Tarification des visites guidées au Château et de la ville de Barbezieux
11. Voirie communale, travaux complémentaires 2016
12. Demande de subvention pour l'acquisition de matériel à la cuisine centrale

     

     

    DIAPORAMA du Conseil du  31 mars 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 25 février 2016

     

     

1. Débat d'orientations budgétaires 2016 + rapport d'orientations DOB
2. Annulation titres 97 - 698 - 699 - 690 budget assainissement de 2015
3. Mise en concurrence du contrat groupe des risques statutaires pour les agents CNRACL
4. Demande de licence entrepreneur de spectacle 1ère et 3ème catégorie pour Ada Wujek
5. Demandes de subvention travaux équipements communautaires
6. Tarifs restauration scolaire rectificatif et complément
7. Signature avenant 2015 convention enfance jeunesse

    

    

   DIAPORAMA du Conseil du  25 février 2016

    

   PROCES VERBAL du Conseil du 28 janvier 2016

    

    

1. Présentation de créances en non valeurs 2013 et 2014 - Budget assainissement
2. Désignation de représentants au Gal Leader du Pays Sud Charente
3. Soutien aux projets de développement d'énergies renouvelables
4. Soutien au projet d'implantation d'un parc éolien sur Baignes
5. Programme de voirie en maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'année 2016
6. Nouvelle tarification du cinéma Le Club

DIAPORAMA du Conseil du  28 janvier 2016

PROCES VERBAL du Conseil du 17 décembre 2015

1. Décision modificative N°1 du Budget 2015
2. Intégration de travaux en régie
3. Ouverture de crédits pour versement d'acomptes aux gestionnaires enfance jeunesse
4. Individualisation et Participation aux frais de fonctionnement 2014 - 2015 des écoles de la commune de Claix
5. Modification du tableau des effectifs
6. Mobilisation de crédits Fisac pour dispositif ADEL
7. Candidature à l'appel à projets FISAC "opération collective milieu urbain"
8. Vente de terrain à la SCI Boiver sur la ZA Plaisance
9. Acte rectificatif sur la vente d'un terrain sur Touvérac à Monsieur Braud
10. Modification tarifs de la MCPE pour les occupants occasionnels
11. Budget saison culturelle 2016 et demandes de financements
12. Demande de licence entrepreneur spectacle 1 et 3 pour Eric Walther
13. Demande de subvention complémentaire pour la restructuration de l'école de Barret
14. Optimisation de la collecte des déchets ménagers

DIAPORAMA du Conseil du 17 décembre 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 29 octobre 2015

1. Vente des lots 9 et 10 ZA Plaisance
2. Adoption du contrat départemental d'animation 2015
3. Conditions de retrait de la CdC 4B du SMIVOS : Nonac/Deviat
4. Avenants aux marchés de transport scolaire
5. Application de la hausse annuelle du coût du transport
6. Résiliation du marché de transport vers Deviat
7. Modification des tarifs de restauration scolaire au 1er janvier 2016
8.  

DIAPORAMA du Conseil du 29 octobre 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 24 septembre 2015

1. Choix de l'entreprise de démolition du bâtiment Art Pat Gel

PROCES VERBAL du Bureau du 22 octobre 2015

1. Adoption du schéma de mutualisation
2. Autorisation de recrutement enseignant pour activités accessoires et fixation de la rémunération
3. Participation au financement des formations / préparations à distance
4. Mise en oeuvre des entretiens individuels
5. Evolution des modalités d'application du compte épargne temps
6. Modification du taux de remboursement et cotisation assurances et risques statutaires du personnel
7. Demande de subvention FNADT pour la labellisation du RSP et de ses antennes
8. Participation de la commune de Blanzac au service commun ADS
9. Révision des attributions de compensation dans le cadre du financement du service ADS
10. Adoption de la nouvelle tarification des repas pour les établissements d'accueil du jeune enfant
11. Versement du fond de soutien au développement des activités périscolaires
12. Abandon du projet complexe aquatique et siège de la Cdc 4B
13. Validation de l'APD pour la réhabilitation de l'école de Barret / honoraires du Maître d'Oeuvre

DIAPORAMA du Conseil du 24 septembre 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 25 juin 2015

1. Modifications du tableau
2. Prise en charge des déplacements agents et élus convention nationale de l'ADCF
3. Plan de financement AMI et étude de revitalisation du centre ancien
4. Plan de financement AMI - diagnostic appareil commercial et vision perspective
5. Modalités de versement exceptionnel aides PIG et OPAH
6. contribution complémentaire à chevanceaux pour scolarité d'enfants de Chantillac
7. Nouvelle grille tarifaire saison culturelle
8. Tarification visites et ateliers patrimoine et dispositif collège et patrimoine
9. Nouvelle grille tarifaire du conservatoire
10. Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Blanzac pour les travaux des abords de l'école maternelle
11. Validation de l'APD pour la démolition de la friche Art-Pat-Gel
12. Adhésion au plan d'action du contrat territorial du bassin du Né
13. Programme de réhabilitation des assainissements - contrat avec le Bassin du Né

DIAPORAMA du Conseil du 25 juin 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 28 mai 2015

1. Création du service ADS
2. Signature de la convention de transition ADS
3. Facturation en AC des charges des services communs ADS et Ressources Humaines
4. Changement de gestionnaire de la ludothèque
5. Détermination du coût unitaire de fonctionnement des agents cdc à disposition des communes
6. Retrait de la CdC du sivos Nonac-Deviat
7. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
8. attribution d'une subvention complémentaire à Eveille ta Nature
9. attribution d'une subvention au Centre Socioculturel barbezilien
10. Nouvelle grille de tarification du cinéma Le Club
11. Modalités de reversement taxe de séjour
12. Avenants au marché de rénovation du Château de Barbezieux
13. convention de Co-maîtrise d'ouvrage avec la Mairie de Barbezieux pour l'aménagement des abords du Château de Barbezieux
14. attribution d'une subvention à l'association Art Brossac
15. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
16. attribution d'une subvention à l'association Moulin du grand fief
17. attribution d'une subvention à l'association l'Air des Champs
18. attribution d'une subvention au cercle Philarmonique de Blanzac
19. attribution d'une subvention à Cinémania
20. attribution d'une subvention au Comité d'Action Culturelle de Barbezieux
21. attribution d'une subvention au comité d'animation de Baignes et ses environs
22. attribution d'une subvention au comité des fêtes de Barret
23. attribution d'une subvention au comité
24. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
25. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
26. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
27. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
28. attribution d'une subvention à l'amicale des sports mécaniques charentaise
29. attribution d'une subvention à l'association cycliste des 4B
30. attribution d'une subvention à l'association Trail du Brossacais
31. attribution d'une subvention à l'association les cagouilles de Baignes
32. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
33. attribution d'une subvention à l'association de volley ball de Baignes
34. attribution d'une subvention au club Barbezieux Sud Charente 16
35. attribution d'une subvention au club nautique Barbezilien
36. attribution d'une subvention au foyer rural de Mainfonds
37. attribution d'une subvention à l'association boules Lyonnaises
38. attribution d'une subvention pour les foullées Barbeziliennes
39. attribution d'une subvention à l'association Sporting Club Barbezieux Tennis
40. attribution d'une subvention à l'association Sud Charente Alliance Judo
41. attribution d'une subvention au Tennis Club de Barbezieux
42. attribution d'une subvention à l'Union Fraternelle Barbezieux Barret
43. Soutien aux associations sportives pour l'année 2014-2015
44. attribution d'une subvention à l'Adil
45. attribution d'une subvention à l'ATLEB
46. attribution d'une subvention au centre d'information du droit des femmes et des familles
47. attribution d'une subvention à la Croix Rouge
48. Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Charente Solidarités
49. attribution d'une subvention au restaurant du Coeur
50. attribution d'une subvention à la maison de lycéens du lycée Elie Vinet
51. attribution d'une subvention à l'Ordre des Avocats
52. attribution d'une subvention à l'UDAF de la Charente
53. attribution d'une subvention au Centre équestre de Barbezieux

DIAPORAMA du Conseil du  28 mai 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 9 avril 2015

1. Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014
2. Fixation du taux de cotisation fonciere 2015
3. Fixation du taux de la taxe d'habitation 2015
4. Fixation du taux de la taxe du foncier bâti 2015
5. Fixation du taux de la taxe du foncier non bâti 2015
6. Fixation du taux d'enlèvement des ordures ménagères en 2015"
7. Présentation du budget primitif de 2015
8. Répartition du FPIC 2015
9. Reversement des trop perçus 2014 aux locataires
10. Reversement de la part fiscalité économique 2014 à la CdC Tude et Dronne
11. Annulation titres de restauration scolaire
12. Modification des statuts du syndicat mixte de la Fourrière
13. Création d'un service commun Ressources Humaines
14. Présentation du tableau des effectifs
15. Signature de la convention avec Etablissement Public Foncier
16. Vente d'un terrain à la commune de Touvérac
17. Vente de terrains sur la ZA Plaisance
18. Acceptation du don de matériel informatique pour l'école primaire de Baignes
19. Détermination du coût moyen d'un élève en maternelle et en primaire
20. Adhésion au groupement de commandes du conseil départemental pour les transports scolaires
21. Avenants marché de rénovation du Château de Barbezieux + annexe
22. Demandes de financement Leader pour l'achat de matériel et signalétique pour le Château de Barbezieux
23. Tarification des visites patrimoines "Couleur Pays"

DIAPORAMA du Conseil du 9 avril 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 26 février 2015

1. Débat d'Orientations Budgétaires 2015
2. Fourniture des repas au titre d'avantages en nature
3. Annulation titre de 2014 pour un règlement de cantine
4. Ouverture de crédit au compte 458 sur le budget affaires scolaires
5. Demandes de subvention pour des travaux sur les équipements commuanutaires
6. Attibution des lots pour le marché public"travaux d'aménagement du giratoire avenu de l'Europe à Barbezieux"
7. Adoption de la déclaration de projet redécoupage ZAR passe taureau
8. Demandes de subvention pour mises aux normes et formation agents
9. Voirie communales et communautaires, travaux complémentaires

DIAPORAMA du Conseil du 26 février 2015

1. Ouverture de crédit compte 6574_contrat enfance jeunesse
2. Modification des statuts de la CDC4B
3. Définition de l'intérêt communautaire
4. Recrutement d'un directeur aménagement
5. Modification du régime indemnitaire
6. Création du comité hygiène et sécurité
7. Adhésion au service santé prévention du CDG 16
8. Voirie Programme 2015 FDAC
9. Voirie communautaire programme 2015
10. Budget saison culturelle 2015
11. Remboursement des frais de déplacement des artistes du concert de Schubert

DIAPORAMA du Conseil du 29 janvier 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 27 novembre 2014

1. Décision modificatives n°3 du BP 2014
2. Intégration travaux en régie
3. Modalités reversement de l'IFER
4. Annulation de titres
5. Régime indemnitaire de la communauté de communes
6. Ouverture d'un poste et fermeture de postes dans le service scolaire
7. Appel à manifestation d'intérêt en faveur de la revitailsation des centres bourg
8. Transformation du Pays Sud Charente en Pole d'équilibre territorial et rural
9. Rapport annuel 2013 de la CdC4B
10. Baisse des dotations d'état
11. Prise en charge des frais de sVP qui se rendent à la convention de l'ADCF
12. Réforme des rythmes scolaires, versement du fonds d'amorçage à la CDC 4B
13. Hausse du coût annuel de la régie Transpport pour Touvérac
14. Approbation du règlement Intercommunal périscolaire
15. Demande de subvention au titre du FNADT pour la labellisation du RSP de Barbezieux et de ses antennes
16. Subvention rectificatif à l'association BSCR

DIAPORAMA du Conseil du 27 novembre 2014

PROCES VERBAL du Conseil du 25 septembre 2014

1. Règlement intérieur du conseil communautaire de la CDC 4B
2. Décision modificative N°2 du BP 2014
3. Individualisation de crédits
4. Annulation de titres
5. Régime indemnitaire de la communauté de communes
6. Ouverture d'un poste et fermeture de postes dans le service scolaire
7. Appel à manifestation d'intérêt en faveur de la revitailsation des centres bourg
8. Transformation du Pays Sud Charente en Pole d'équilibre territorial et rural
9. Rapport annuel 2013 de la CdC4B
10. Baisse des dotations d'état
11. Prise en charge des frais de sVP qui se rendent à la convention de l'ADCF
12. Réforme des rythmes scolaires, versement du fonds d'amorçage à la CDC 4B
13. Hausse du coût annuel de la régie Transpport pour Touvérac
14. Approbation du règlement Intercommunal périscolaire
15. Demande de subvention au titre du FNADT pour la labellisation du RSP de Barbezieux et de ses antennes
16. Subvention rectificatif à l'association BSCR
17. Versement de subvention à l'ordre des avocats
18. Adoption du CDA entre la CdC4B et le conseil général de la Charente

DIAPORAMA du Conseil du 25 septembre 2014

1. Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales
2. Nomination dse membres de la commission intercommunale des impôts directs
3. Ouverture d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe pour les services techniques
4. Ouverture d'un poste de professeur territorial d'enseignement artistique hors classe pour le conservatoire communautaire de Barbezieux
5. Ouverture d'un poste dans le cadre des "emplois d'avenir" ou en CAE pour le conservatoire communautaire de Barbezieux
6. Ouverture d'un poste pour le service des "affaires scolaires" dans le cadre des "emplois d'avenir"
7. Ouverture de 5 postes en CAE et 5 postes en "emploi d'avenir" pour le services dse "affaires scolaires"
8. Ouverture d'un poste de coordonnateur enfance jeunesse - rythmes scolaires
9. Ouverture d'un poste dans le cadre des "emplois d'avenir" pour la cuisine centrale de Barbezieux
10. Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail de l'agent de restauration collective à l'école de Lachaise
11. Présentation du tableau des effectifs de la CdC 4B
12. Rémunération des Auxiliaires de Vie Scolaire dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
13. Adoption du programme pluriannuel de résorption de la précarité
14. Adhésion d ela Charente à la future Région Aquitaine
15. Désignation d'un nouveau représentant de la CdC 4B au sein du Conseil de surveillance des Hôtitaux du sud Charente
16. Appel à manifestation d'intérêt en faveur de la revitalisation des centres bourg
17. Avenant à la grille tarifaire du conservatoire de musique de Barbezieux
18. Demande d'inspection du conservatoire de musique de Barbezieux pour l'agrément Conservatoire à Rayonnement Intercommunal
19. Coût repas cantine scolaire de Guimps
20. Validation du projet éducatif du territoire

DIAPORAMA du Conseil du 26 juin 2014

PROCES VERBAL du Conseil du 26 juin 2014

1. CRDD 2014-2016
2. Désignation à l'AAISC
3. Désition modificative n°1 du budget
4. Rémunération des enseignats dans le cadre d ela réforme des rythmes scolaires
5. Recrutement par voie de détachement du chef cuisine à Baignes
6. Création d'un poste d'assistant enseignement violon
7. Convention pour la destruction du bâtiment Arpatgel à Blanzac

DIAPORAMA du Conseil du 22 05 2014
 

PROCES VERBAL du Conseil du 22 mai 2014

1. Composition de la commission d'appels d'offres
2. Composition des commissions permanentes
3. Constitution de la DSP centre aquatique et gestion de la piscine de Baignes
4. Constitution de la DSP Cinéma
5. Mise en place de la CLECT et nomination des membres
6. Désignation des représentants au syndicat du Pays Sud Charente/a>
7. Désignation des représentants au syndicat mixte Calitom
8. Désignation des représentants à la Mission Locale Arc Charente
9. Désignation des représentants au CNAS
10. Désignations des représentants à l'association du pôle touristique du Sud Charente
11. Désignation des représentants à Charente Eaux
12. Désignation des représentants au syndicat mixte de la fourrière
13. Approbation des nouveaux statuts syndicat de la fourrière
14. Désignation des représentant au comité de surveillance des Hopitaux du Sud Charente
15. Désignation des délégués au SAEPA Etriac et Jurignac
16. Désignation des délégués au syndicat Grande Champagne Sud
17. Désignation au syndicat à vocation Scolaire Nonac-Deviat
18. Attribution de l'indemnité à Mme la Trésorière/a>
19. Ouverture de poste d'agent de maîtrise - Budget Affaires scolaires
20. Indemnités de fonction du Président et des Vice-Président
21. Droit à la formation des élus - fixation de l'enveloppe
22. Frais de déplacement du Président
23. Demande de subvention travaux équipements communautaires
24. Validation du programme voirie 2014

DIAPORAMA du Conseil du 24 avril 2014

PROCES VERBAL du Conseil du 24 avril 2014

1. Election du Président
2. Approbation du nombre de vice-présidents
3. Election du 1er vice-président
4. Election du 2nd vice-président
5. Election du 3ème vice-président
6. Election du 4ème vice-président
7. Election du 5ème vice-président
8. Election du 6ème vice-président
9. Election du 7ème vice-président
10. Election du 8ème vice-président
11. Approbation du nombre de membres du bureau
12. Election des membres du bureau
13. Délégations du Conseil au Bureau et au Président

DIAPORAMA du Conseil du 17 04 2014

1. Validation de l'APD de l'équipement aquatique de Barbezieux et du siège de la cdc4B
2. Aprobation des comptes de gestion et des comptes administratifs
3. Fixation du taux moyen pondéré CFE 2014
4. Fixation du taux de la Taxe d'habitation 2014
5. Fixation du taux de la Taxe du foncier bâti 2014
6. Fixation du taux de la Taxe du foncier non bâti 2014
7. Fixation du taux de la TEOM
8. Présentation du budget primitif et des budgets annexes
9. Révision attribution de compensation suite au départ de St Laurent des Combes et Châtignac
10. Indemnités de Mme la Trésorière
11. Validation du tableau des effectifs
12. Coût moyen élève en maternelle et en primaire
13. Logement - versement aux locataires trop percu charges en 2013
14. Tarif photocopies Médiathèque de Blanzac
15. Annulation titres restauration scolaire budget 2014
16. Signature contrat local de Santé en Sud Charente
17. Rénovation ailes Nord et Ouest du Château de Barbezieux, résilliation partielle du Lot 12 entreprise SNEE
18. Convention de remboursement marché transport de Châtignac
19. Signature contrat local de Santé en Sud Charente
20. Voirie communale et communautaire - travaux complétaires
21. Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilité personnes handicapées
22. Subventions aux associations
23. Modalités versement _subventions aux associations

DIAPORAMA du Conseil du 6 mars 2014

PROCES VERBAL du Conseil du 30 01 2014

1. Débat d'Orientations Budgétaires 2014
2. Ouverture de crédits au compte 6574 du budget général
3. Programme de voirie communale en maîtrise d'ouvrage déléguée
4. Programme de voirie communautaire 2014
5. Future ZAE de Brossac, déclaration du projet de mise en compatibilité
6. Ouverture de crédits 6574 subvention excellence sportive
7. Motion de rythmes scolaires

DIAPORAMA du Conseil du 30 01 2014

COMPTE RENDU du Conseil du 12 12 2013

1. Projet de modification statutaire de la cdc4b
2. Adoption de la modification statutaire proposee par le syndicat mixte du Pays Sud Charente
3. Retrait des communes de Chadurie et Voulgezac au Pays Sud Charente
4. Integration de travaux en régie Baignes et Guimps
5. Decisions modificatives n%C2%B03 des budgets de la communauté de communes
6. Individualisation contributions compte 6554 participations de la cdc4b aux communes et syndicats pour frais de fonctionnement des écoles de la cdc4b
7. Protection sociale complémentaire et mandat au centre de gestion de la fpt de la charente
8. Recrutement d'un adjoint administratif pour le secretariat des services assainissement non collectif et techniques
9. Budget de l'animation culturelle communautaire 2014 et demandes de financements
10. Rénovation des ailes nord et ouest du château de Barbezieux : choix des entreprises pour les lots 9 et17
11. Nouvelle grille tarifaire du cinema le Club
12. Acceptation des tickets culture comme moyen de paiement des cours dispensés au conservatoire
13. Adhesion au syndicat mixte Charent Eaux
14. Adoption d'un fonds de concours pour la commune de Barbezieux St Hilaire : mise en oeuvre de brisevues pour bacs de collecte des déchets ménagers en centre ville
15. Attribution du marché à bons de commande pour les travaux de rénovation et d'entretien des voiries communales et communautaire

DIAPORAMA du Conseil du 12 12 2013

COMPTE RENDU du Conseil du 31 10 2013

1. Dcisions modificatives n°2 des budgets
2. Individualisation compte 206554,participation frais fonctionnement ecoles
3. Modification du tableau d'effectifs
4. Désignation nouveau membre du bureau
5. Désignation délégué communautaire au pays sud charente
6. Renouvellement contrat de territoire
7. Attribution de subvention, excellence sportice, billard club baignois
8. Attribution de subvention, excellence sportice, Sud Chte Alliance Judo
9. Application hausse coût du transport sur la régie de Touvérac
10. Convention partenariat chambre d'agriculture
11. Convention giratoire avenue de l'Europe à Barbezieux
12. Dossier RN10 - Motion du conseil communautaire à l'attention des représentants de l'Etat

DIAPORAMA du Conseil du 31 10 2013

Présentation du cabinet urbanis

1. CFE, Exoneration des entreprises de spectacles vivants
2. CFE, Exoneration médecins auxiliaires, medicaux, vétérinaires
3. CFE, exoneration établissements de spectacles cinematographique
4. Individualisation compte6554, participation frais fonctionnement ecoles
5. Frais de déplacements des VP à la convention nationale de l'ADCF
6. Conventions de mises à disposition de services, oriolles et boisbreteau
7. Creation d'un poste permanent de chargé de développement culturel
8. CCD de 1an de chargée de mission patrimoine
9. Paiement des cachets des artistes concert Vivaldi, annule et remplace
10. Vente des fauteuils d'occasion du théâtre de Barbezieux
11. Rénovation du Château de Barbezieux, attribution marché, correction de la délibération du 26 juin 2013
12. Acquisition du batiment d'ART PAT GEL
13. Modification du CDA 2013

COMPTE RENDU du Conseil du 26 09 2013

DIAPORAMA du Conseil du 26 09 2013

1. Décision modificative N°1 du budget
2. Changemement appellation budget annexe
3. Individualisation des contributions au compte 6554
4. Annulation titre 2012 budget assainissement
5. Répartition du FPIC
6. Mise à jour du tableau des effectifs
7. Approbation du rapport d'activités 2012
8. Rénovation des ailes Nord et Ouest du Château de BArbezieux : choix des entreprises
9. Evolution des tarifs de la saison culturelle
10. Evolution des tarifs de la Médiathèque de Blanzac
11. Paiement cachets des artistes du concert Vivaldi du conservatoire
12. Participation CDC 4B au financement des assainissements
13. Choix de la procédure de gestion de la piscine, choix d'une DSP
14. Constitution d'une commission de Délégation de Service Public
15. Tarifs services Périscolaires rentrée 2013-2014

COMPTE RENDU du Conseil du 26 06 2013

DIAPORAMA du Conseil du 24 06 2013

1. Subvention action de sensibilisation patrimoine
2. Tarifs du conservatoire 2013-2014
3. Remboursement Frais jurés conservatoire
4. Transfert de propriété CdC 4B Sdis
5. Position du conseil sur l'avenir de l'école de Pérignac
6. Règlement périscolaire
7. Subvention CMS
8. Adhésion ATD

COMPTE RENDU du Conseil du 30 05 2013

DIAPORAMA du Conseil du 30 05 2013

1. Subvention assoc eleves du lepa
2. Versement produit taxe sejour au pole touristique
3. Individualisation contributions cpte6554 frais de fonctionnement ecole Ste Marie  Barbezieux
4. Versement solde subvention 2012 au CSC
5. Organisation de la visite à l'Assemblée Nationale - modalités financières
6. Transfert de subvention versée par l'agence de l'eau adour Garonne
7. Subvention Centre Socioculturel
8. Subvention à l'association "l'air des champs"
9. Subvention à l'association "La maison du Berger"
10. Subvention à l'association "Béania"
11. Subvention Scenes en chantier
12. Subvention association "Art Brossac"
13. Subvention association "Pepss's"
14. Subvention à la MJC
15. Subvention Association"Chant'Aubeterre"
16. Subvention Comité des êtes de Jurignac
17. Subvention "Cercle philharmonique de Blanzac"
18. Subvention "association Dance Country"
19. Subvention CAC Barbezieux
20. Subvention Foire exposition de Barbezieux
21. Subvention association "Moulin du Grand fief"
22. Subvention association "Cinémania"
23. Subvention association "La Boule Lyonnaise de Barbezieux"
24. Subvention association "Les Cagouilles de Baignes"
25. Subvention association "Etoiles Sportives du Blanzacais"
26. Subvention à "l'Amicale Barretoise de Cyclotourisme
27. Subvention au "Tennis Club de Barbezieux"
28. Subvention à l'Amicale des sports mecanique charentaise
29. Subvention à l'association "Sud Charente Alliance Judo"
30. Subvention au Sporting Club Barbezieux de Volley Ball"
31. Subvention à l'association "Barbezieux Basket Ball"
32. Subvention à la Société Gymnique de Baignes
33. Subvention à l'association "UFBB"
34. Subvention à l'association "BSCR"
35. Subvention au Club Nautique de Barbezieux
36. Subvention au Foyer Rural de Mainfonds-Aubeville
37. Subvention à l'association "Trail du Brossacais"
38. Subvention de 12€ aux associations sportives pour les jeunes licenciés
39. Subvention à l'association "Liren en Blanzacais"
40. Subvention au Centre Equestre du Barbezilien
41. Subvention au Syndicat Mixte de la Fourrière
42. Subvention à l'AAISC
43. Subvention au Rotary Club pour le concours d'Eloquence
44. Subvention à l'UDAF de la Charente
45. Subvention à l'Amicale du Temps Libre
46. Subvention au CIDFF
47. Subvention à l'Ordre des Avocats
48. Subvention à la Croix Rouge "Vallée du Né"
49. Subvention à l'association des Eleves du LEPA
50. Subvention à la FCPE pour le Printemps BIO
51. Subvention au Restaurants du Coeur
52. Subvention au GIP Solidarites
53. Contrat Departemental d'Animation
54. Convention de diffusion de documentation touristique
55. Convention d'objectifs avec le Pôle Touristique
56. Cession gratuite terrain sur Barbezieux

COMPTE RENDU du Conseil du 25 04 2013

DIAPORAMA du Conseil du 25 04 2013

1. Rénovation ailes Nord Ouest château Barbezieux décision attribution marchés
2. Demande subvention Leader et cg16 Achat matériel dans le cadre de programmation culturelle et expos
3. Demande Subvention CRDD et Leader pour PER château
4. Approbation des comptes de gestion et CA CdC4B
5. Rectification des amortissements des biens mobiliers et immobiliers
6. Durées amortissements de nouveaux biens et équipements
7. Fixation du taux de CFE 2013
8. Fixation du taux de la Taxe d'Habitation 2013
9. Fixation du taux de la Taxe sur le Foncier Bâti 2013
10. Fixation du taux de la Taxe sur le Foncier Non Bâti 2013
11. Fixation taux de Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères 2013
12. Adoption du Budget Primitif 2013 et des budgets annexes
13. Révision des AC
14. Indemnités à la Trésorière
15. Contribution aux frais de fonctionnement des écoles
16. Individualisation contributions compte 6554
17. Validation du tableau des effectifs 2013
18. Détermination coût moyen par élève scolarisé en maternelle et en primaire
19. Réforme des rythmes scolaires demande de report de l’application à la rentrée 2014
20. Validation stratégie aménagement numérique THD du SDTAN Charente et participation fi action 2 et 3
21. Groupement de cdes PAVE et diag ERP - demande de subv CRDD
22. Modification période de recouvrement de la taxe de séjour
23. Aménagement du sentier d’interprétation des carrières de Guizengeard demande subv CRDD Leader cg16

COMPTE RENDU du Conseil du 28 03 2013

DIAPORAMA du Conseil du 28 03 2013

1. Choix lauréat concours de Maitrise d'oeuvre - opération amélioration offre aquatique et siège 4B
2. Individualisation contributions école privée Ste Marie de Barbezieux
3. Débat orientations budgétaires 2013
4. Avis fusion cdc du montmorélien, du pays d'aubeteres, du pays de chalais et extension communes
5. Ouverture poste adjoint technique cuisine centrale de barbezieux
6. DDE sub FNADT pour RSP et DDE labellisation antenne sup à Blanzac
7. Choix cabinet suivi animation PIG matière logement et rédaction convention
8. Travaux complémentaires voirie 2013

COMPTE RENDU du Conseil du 28 02 2013

DIAPORAMA du Conseil du 28 02 2013

1. Ouverture de crédits budgétaires en investissement sur le budget Affaires scolaires
2. Ouverture de crédits au compte 6574 sur le budget général
3. Programme de voirie communale maîtrise d’ouvrage délèguée (FDAC) 2013
4. Programme voirie communautaire - 2013
5. Avenant à grille tarifaire périscolaire (Tarifs de restauration scolaire)
6. Augmentation de tarification du coût du transport scolaire en régie

COMPTE RENDU du Conseil du 31 01 2013

DIAPORAMA du Conseil du 31 01 2013