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Délibérations et Compte-rendus

Délibérations du Conseil Communautaire du 20 septembre 2018

 

  1. décision modificative n°1 budgets général et économie
  2. contribution croix rouge pour fonds intemperies
  3. prise en charge frais élus et agents convention adcf
  4. integration travaux en régis
  5. determination coût unitaire fonctionnement agents cdc 2018
  6. revision attributions compensationaire accueil gens du voyage
  7. revision attributions compensation transfert conservatoire
  8. revision attributions compensation fermeture écoles
  9. revision attributions compensation gemapi
  10. attribution subvention association récoltes de l'espoir
  11. signature contrat régional de dynamisation et de cohésion
  12. designation delegue titulaire suite démission syndicalt mixte fourrière
  13. individualisation compte 65548 frais fonctionnement écoles claix et cdc itd
  14. attribution dsp gestion cinéma communautaire
  15. attribution dsp exploitation camping communautaire
  16. tarification vente boissons et denrées spéctacles et concerts
  17. institution taxe gemapi
  18. fixation montant attendu taxe gemapi 2018
  19. modification statutaire syndicat dronne aval
  20.  
  21. autorisation occupation temporaire toiture centre equestre
  22. autorisation d'occupation temporaire toitures écoles Baignes
  23. instauration dpu salles de Barbezieux et délégation droit à la commune
  24. attribution marche élaboration plui pcaet et projet territoire dvp durable
  25. avenant règlement subventions opah pour Barbezieux
  26. engagement cdc4b démarche cap Charente
  27. vente za Plaisance parcelle f1168 Charrier
  28. vente za Plaisance parcelle f1164 et f1165 lafon
  29. vente za Val des Vignes parcelle A807 A806 lume simon
  30.  
  31. vente za Val des Vignes parcelle a749p lot4a tranche2 denis
  32. vente za Val des Vignes parcelle a 749p lot5 tranche2 fleurent
  33. vente za Plaisance parcelle f1166 carrier

Délibérations du Conseil Communautaire du 4 juillet 2018

 

  1. répartition du fonds national de perequation des ressources intercommunales et communales
  2. subvention au comité de jumelage de Champagne Vigny
  3. avenant au contrat départemental
  4. bis modification statutaire du syndicat mixte de la fourrière
  5. adoption de la motion du collectif maintien TGV Ruffec
  6. institution du rifseep
  7. modification du tableau des effectifs
  8. tarification de l'école multisports et numérique
  9. contribution à la commune d'Angoulême pour un enfant d'Etriac
  10. attribution d'une subvention au rased de Chateauneuf
  11. attribution d'une subvention à la coopérative de l'école Jacques Prevert
  12. modalité de collaboration entre CdC4B communes dans le cadre du PLUI
  13. désignation des membres du comité de pilotage en charge du suivi du PLUI
  14. modification périmètre des abords du château Église St Mathias et Église St Hilaire
  15. transfert de propriété de panneaux signalétiques
  16. disposition générales de la taxe de séjour
  17. nouvelle tarification des spectacles de la saison culturelle
  18. nouvelle tarification des actions d'éducation et sensibilisation artistique et culturelle
  19. modification statutaire du syndicat du bassin Versant du Ne
  20. désignation des délégués au sein du syndicat mixte du Versant du Ne
  21. extension de périmètre et transfert compétence GEMAPI
  22. modification statutaire du syndicat mixte du bassin de la Seugne
  23. bis désignation d'un représentant titulaire au syndicat mixte du bassin Versan de la Seugne
  24. extension de périmètre et transfert compétence GEMAPI Versant de la Seugne
  25. modification statutaire du syndicat intercommunal hydraulique du Palais du Bas Lary
  26. désignation des délégués au syndicat mixte du bassin Versant du Lary
  27. extension de périmètre et transfert compétence GEMAPI
  28. extension de périmètre et transfert compétence GEMAPI de la Tude Drone aval

 

DIAPORAMA du Conseil du  4 juillet 2018

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 mai 2018

 

  1. principe de délégation de l'exploitation du cinéma
  2. attribution de subvention aux écoles l'eau vive de Saint Hilaire, le Tatre et maternelle de Baignes

 

DIAPORAMA du Conseil du  24 mai 2018

 

PROCES VERBAL du Conseil du 24 mai 2018

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 avril 2018

 

  1. integration de l'activité du conservatoire de musique de barbezieux dans l'école départementale de la charente
  2. fixation du nombre de représentants du personnel au comite technique instituant le paritarisme
  3. attribution des subventions aux associations et organismes
  4. adoption du contrat départemental d'animation 2018 entre la cdc4b et le conseil departemental
  5. modification des tarifs de restauration
  6. modification des tarifs de garderie
  7. adoption d'une nouvelle tarification pour la fourniture des repas auprès de l'école privée montessori à compter du 1er septembre 2018
  8. adoption d'une nouvelle tarification pour la fourniture des repas auprès des établissements d'accueil du jeune enfant à compter du 1er septembre
  9. modification du prix du repas fourni par la cuisine centrale de barbezieux au foyer de personnes agees de barbezieux à compter du 1er janvier 2019
  10. détermination du coût moyen par élève scolarisé en maternelle et en primaire a barbezieux dans le cadre de convention avec l'institut sainte marie a barbezieux
  11. determination du cout moyen par eleve scolarise en maternelle et en primaire
  12. adoption de la composition de pilotage de l'opération collective de mise en oeuvre du fonds d'intervention pour le service l'artisanat et le commerce fisac
  13. adoption du dispositif commerce artisanat progres en sud charente aides economique directes a destination des entreprises
  14. adoption de la stratégie de développement economique de la cdc4b
  15. adoption des dispositions de la convention entre la region nouvelle aquitaine et la cdc des 4b relative a la mise en oeuvre du schéma regional de developpement economique
  16. demande de subventions pour l'elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal du plan climat air énergie territorial et du projet de territoire
  17. adoption des reglements de l'operation d'amelioration de l'habitat sur les communes barbezieux brossac baignes coteaux du blanzacais

 

DIAPORAMA du Conseil du  29 mars 2018

 

PROCES VERBAL du Conseil du 8 février 2018

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 mars 2018

 

  1. approbation des comptes de gestion 2017 du receveur et des comptes administratifs 2017 de la cdc
  2. fixation du taux de cotisation foncière économique 2018
  3. fixation du taux d'habitation 2018
  4. fixation du taux de taxe sur le foncier bati 2018
  5. fixation du taux de taxe sur le foncier non bati 2018
  6. fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures menagères 2018
  7. présentation du budget primitif 2018 et des budgets annexes
  8. autorisation de programme et crédit de paiement pour l'opération du groupe scolaire de brossac
  9. montant des charges liées au fonctionnement du service commun d'autorisation du droit des sols et du service commun ressources humaines
  10. modification du tableau des effectifs
  11. fin de la mise en place de la nouvelle organisation des rythmes scolaires à partir de la rentrée 2018 2019
  12. vente a M Cousseau de la parcelle a 669 p dite lot 1de la tranche 1 sur la zone d'activité porte du Sud Charente Jurignac
  13. vente a Mr et Mme Fleurent de la parcelle a 669 p dite lot 2 de la tranche 1 sur la zone d'activité porte Sud Charente Jurignac
  14. vente à la sci dl 16 des parcelles lot 3 de la tranche 1 sur la zone d'activité porte du Sud Charente Jurignac
  15. achat de parcelle f 2030 de 528 m sur la zone d'activité économique de barret à Madame Bremaud
  16. approbation de la modification n 1 du plan local d'urbanisme PLU de la commune de Barbezieux Saint Hilaire relative au classement en zone a d'une activité agricole
  17. projet de restructuration du groupe scolaire de Brossac demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local
  18. demande de subvention pour les travaux sur les équipements communautaires délibération modificative
  19. voirie communale travaux complémentaire 2018
  20. modification tarifaire du camping intercommunal de Baignes
  21. sollicitation des subventions pour la programmation culturelle 2018 sur la base d'un budget prévisionnel
  22. désignation d'un représentant suppléant au sein du comité d'engagement de la sem énergie Midi Atlantique

 

DIAPORAMA du Conseil du  29 mars 2018

 

PROCES VERBAL du Conseil du 8 février 2018

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 8 février 2018

 

  1. Débat d'orientation budgétaire 2018
  2. Ouverture de crédits versement acomptes gestionnaires enfance jeunesse
  3. Approbation montant provisoire attributions compensations compétence gémapi
  4. Adhésion groupement de commandes conseil régional transport scolaires
  5. Vente terrain ZA Plaisance à la SCI Chambon
  6. Vente terrain ZA Plaisance lots 15 et 12
  7. Tarification des terrains de la ZA de Jurignac
  8. Signature bail avec Pôle emploi pour la Maison communautaire pour l'emploi
  9. Signature convention de partenariat avec le CAUE
  10. Création du service unifié ADS
  11. Demande de subventions pour des travaux sur les équipements communautaires
  12. Programme de voirie 208 - programme FDAC

 

DIAPORAMA du Conseil du  8 février 2018

 

PROCES VERBAL du Conseil du 21 décembre 2017

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 30 novembre 2017

 

  1. Constitution de la sem énergie et prise de participation financière de collectivité
  2. Transfert de la compétence relative aux communications électroniques à la CdC4B
  3. Délegation de droit de préemption urbain à Montmérac
  4.  
  5. Désignation des délégués par représentation substitution au sein du syndicat du bassin versant du né
  6. Désignation des délégués au sein du syndicat mixte bassin de la seugne
  7. Désignation des délégués par représentation substitution au sein du syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique du palais et du bas lary
  8. Désignation des délégués par représentation substitution au sein du syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique des bassins tude et dronne -aval
  9. Détermination des taux de promotion d'avancements de grades
  10. Modification du tableau des effectifs
  11. Aménagement numérique très haut débit - convention de programmation
  12. Modification tarifaire du service de garderie périscolaire
  13. Revalorisation du coût journalier du transport Touvérac/Le Tâtre
  14. Avenants aux marchés de transport scolaire
  15. Vente de terrains sur le parc d'activité de Plaisance
  16. Nouvelle procédure de mise en concurrence pour la délégation de service public du cinéma
  17. Travaux de mise en accessibilité dans le cadre de l'ADAP
  18. Projet de restructuration du groupe scolaire de Brossac
  19. Opération de construction et de réhabilitation du groupe scolaire de Brossac.

 

 

 

DIAPORAMA du Conseil du  30 novembre 2017

 

PROCES VERBAL du Conseil du 26 octobre 2017

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 octobre 2017

 

  1. Prise en charge des frais des élus et agents allant à la convention de l'ADCF
  2. Attribution de l'indemnité de conseil à Monsieur le Trésorier
  3. Demande de prolongation de la convention FNADT
  4. Modification statutaire de la CdC 4B pour mise en conformité au 1er janvier 2018
  5. Attribution d'une subvention à la MJC de Barbezieux pour le championnat de boxe française
  6. Attribution d'une subvention pour excellence sportive au centre équestre du barbezilien pour le championnat de France de Poney Games
  7. Attribution d'une subvention pour excellence sportive au centre équestre du barbezilien pour le championnat de France de saut d'obstacles
  8. Accueil en garderie des enfants du territoire scolarises dans des établissements non conventionnes éducation nationale
  9. Demande de licence de 1ere, 2eme et 3eme catégories d'entrepreneurs de France Cléret
  10. Travaux adap pour les écoles de Barbezieux, Blanzac et MCPE, attribution des lots 1,3,5 6 et 7

 

 

DIAPORAMA du Conseil du  26 octobre 2017

 

PROCES VERBAL du Conseil du 21 septembre 2017

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 21 septembre 2017

 

  1. Prise en charge des frais des élus et agents allant à la convention de l'ADCF
  2. Détermination du coût unitaire de fonctionnement des agents cdc
  3. Versement des indemnités de responsabilités de régisseurs de recettes
  4. Modification statutaire sditec
  5. Modification statutaire du syndicat mixte de la fourrière
  6. Validation du programme d'actions pour la candidature du dossier TEPOS
  7. Modification du prix du repas du foyer de personnes âgées de Barbezieux
  8. Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école de St Hilaire
  9. Acte d'échange de terrains entre la CdC et Polyimprim
  10. Prescription pour l'élaboration du plan Climat Air Energies
  11. Arrêt projet de révision allégée N°2 du PLU de Barbezieux
  12. Création du groupement de commandes pour l'achat des bornes numériques
  13. Actualisation du plan de financement prévisionnel pour les bornes numériques
  14. Exploitation du camping de baignes délégation service public

 

 

DIAPORAMA du Conseil du  21 septembre 2017

 

PROCES VERBAL du Conseil du 29 juin 2017

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 juin 2017

 

 

  1. Acceptation d'un don pour la médiathèque de l'association le Nez dans les livres
  2. Approbation de la convention SCET mission étude et accompagnement création sem énergie
  3. Adoption statuts et désignation d'un représentant au sein de Charente Tourisme
  4. Modification statutaire sditec
  5. Désignation nouveau représentant suppléant au SDEG de la charente
  6. Modification du tableau des effectifs
  7. Détermination du coût unitaire des agents de la CDC
  8. Signature de l'accord cadre de la convention Territoriale Globale avec la CAF
  9. Acte d'échange de terrains entre la CdC et Polyimprim
  10. Recrutement du manager du commerce à l'échelle intercommunale
  11. Annulation de la délibération du 23 mars portant prescription du PLUI
  12. Reprise de la procédure de d'élaboration de la carte communale de Chillac
  13. Reprise révision POS valant élaboration PLU Baignes
  14. Reprise révision allégée PLU Barbezieux
  15. Reprise procédure révision PLU coteaux du Blanzacais
  16. Reprise élaboration PLU Etriac
  17. Reprise procédure élaboration PLU Touvérac
  18. Reprise procédure élaboration PLU Val des Vignes
  19. Délégation de droit de préemption urbain à Barbezieux
  20. Délégation du droit de préemption urbain à Bécheresse
  21. Délégation du droit de préemption urbain à Passirac
  22. Avenant n°1 à la délégation de service public pour le cinéma Le Club
  23. Attribution des Modification de la tarification de la saison culturelle sur les représentations de sorties de résidence
  24. Proposition d'une nouvelle grille tarifaire pour le conservatoire

     

    DIAPORAMA du Conseil du  29 juin 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 11 mai 2017

     

Délibérations du Conseil Communautaire du 11 mai 2017

 

 

  1. Acceptation d'un don pour la médiathèque de l'association le Nez dans les livres
  2. Transfert compètence facultative réseaux de communications électronique au SDEG 16
  3. Modification statutaire syndicat mixte de la fourrière
  4. Modification statutaire syndicat mixte pour l'accueil des gens du voyage
  5. Désignation du nouveau représentant suppléant au SDEG de la Charente
  6. Détermination du coût unitaire moyen dans le cadre de la convention avec Sainte-Marie
  7. Détermination du coût unitaire moyen par élève scolarisé en maternelle et en primaire
  8. Revalorisation du coût journalier du transport Touvérac et du Tâtre en régie cdc4b
  9. Modification des tarifs de restauration
  10. Modification des tarifs de garderie
  11. Validation des tarifs mise à disposition du bus communautaire
  12. Avis sur le schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
  13. Prescription de l'élaboration du PLUI de la cdc4b
  14. Projet d'aménagement du château validation de l'APD
  15. Groupe scolaire de Brossac adoption de l'opération et approbation des modalités de financement prévisionnel
  16. Demandes de subventions complémentaires pour des travaux sur l'école de Barret
  17. Validation des projets d'équipement photovoltaïques sur les bâtiments communautaires
  18. Validation des avenants au marché de réhabilitation partielle de l'école de Barret
  19. Attribution des subventions aux associations et organismes
  20. Adoption du contrat départemental d'animation 2017
  21.  

    DIAPORAMA du Conseil du  11 mai 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 23 mars 2017
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 23 mars 2017

 

 

  1. Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs
  2. Fixation du taux de cotisation foncière économique
  3. Fixation du taux de la taxe d'habitation 2017
  4. Fixation du taux de la taxe du foncier bâti 2017
  5. Fixation du taux de la taxe du foncier non bâti 2017
  6. Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
  7. Présentation du budget primitif 2017 et budgets annexes
  8. Participation à la Sem Energie
  9. Approbation de l'extension du périmètre de l'EPF Poitou Charente à la Région Nouvelle Aquitaine
  10. Désignation de représentant suppléant au SDEG 16 suite démission Eric Vépierre
  11. Désignation de représentant suppléant au syndicat mixte de la Fourrière suite nouvelle composition organe délibérant
  12. Désignation de nouveaux représentants à l'office de tourisme à la suite à la nouvelle composition de l'organe délibérant.
  13. Modification statutaire de Calitom suite à l'adhésion Grand Cognac et Grand Angouleme
  14. Engagement de la CdC dans la stratégie territoriale de développement durable
  15. Candidature à l'appel à projet "stratégie territoriale de développement durable
  16. Modification du tableau des effectifs
  17. Rémunération stagiaire de l'enseignement
  18. Plan de formation mutualisé entre le CNFPT et la CdC4B
  19. Vente de terrains sur le parc d'activités Plaisance
  20. Modalités de participation de la CdC à l'OPAH dans le cadre de l'AMI centre bourg
  21. Voirie communale - travaux complémentaires 2017
  22. Aménagement numérique très haut débit
  23. Approbation de la convention de partenariat pour la mise en place des bornes numériques touristiques/a>
  24. Création d'un groupement de commandes pour les bornes numériques touristiques
  25. Mise en place des bornes numériques touristiques - plan de financement
  26. Adhésion de la CdC Lavalette Tude et Dronne au Pays Sud Charente
  27. Adhésion à ATD 16au titre des futures missions assistances numériques et informatiques
  28. Prescription - élaboration du PLUI de la CdC4B

     

    DIAPORAMA du Conseil du  23 mars 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 22 février 2017
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 23 février 2017

 

 

  1. Election d'un nouveau membre du bureau communautaire après la démission de M. Vépierre
  2. Désignation des représentants au SMAGVC
  3. Adhésion à l'agence technique départementale
  4. Constitution de la commission d'ouverture des plis de DSP
  5. Candidature appel à projets TEPOS
  6. Candidature label TEPCV
  7. Ajustement partiel du tableau des effectifs
  8. Approbation de l'adap de la CdC4B
  9. Demandes de subventions travaux d'équipements
  10. Nouvelle grille tarifaire du cinéma "Le Club"
  11. Principe de délégation de l'exploitation du cinéma Le Club
  12. Evolution de la carte scolaire

     

    DIAPORAMA du Conseil du  23 février 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 26 janvier 2017
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 janvier 2017

 

 

  1. Débat d'orientations Budgétaires 2017 - Rapport financier 2016
  2. Ouverture de crédits - Versement 1er acompte gestionnaires enfance jeunesse
  3. Candidature au contrat de ruralité
  4. Désignation des représentants au syndicat mixte à vocation scolaire Grande Champagne
  5. Modification statutaire du syndicat mixte de la fourrière
  6. Subvention ligue nationale contre le cancer
  7. Acceptation de dons à destination des écoles
  8. Signature du contrat enfance jeunesse 2016-2019
  9. Candidature à l'appel à projets FISAC
  10. Programme de voirie en maîtrise d'ouvrage déléguée2017 - programme FDAC
  11. Programme voirie communautaire
  12.  

    DIAPORAMA du Conseil du  26 janvier 2017

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 15 décembre 2016
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 15 décembre 

2016

 

 

  1. Décision modificative N°2 des budgets de la CdC
  2. Détermination du coût unitaire de fonctionnement des agents de la CdC mis à disposition
  3. Signature de la convention transitoire avec le SMAGVC
  4. Soutien du projet éolien "Terrier de la pointe" / Chantillac Baignes
  5. Acquisition de nouvelles parts sociales à la SCIC centre d'abattage de Chalais
  6. Modification du tableau des effectifs au 15 décembre 2016
  7. Adhésion de communes supplémentaires au service ADS
  8. Délivrance des prestations de service par service commun ADS aux communes de Lavalette Tude et Dronne
  9. Modification statutaire de Calitom
  10. Désignation de représentants à Calitom
  11. Attribution de marché à bons de commandes Voirie 2017_2019
  12. Sollicitation de subventions pour la programmation culturelle
  13. Modification statutaire de l'Office de Pôle du Sud Charente
  14. Désignations de représentants à L'Office de Pôle du Sud Charente
  15. Demande Signature de l'avenant N°5 avec les transports Moulinier
  16.  

    DIAPORAMA du Conseil du  15 décembre 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 27 octobre 2016
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 octobre 2016

 

 

  1. Attribution d'une subvention au RASED de Montmoreau
  2. Modification des délagations du Conseil Communautaire au Président
  3. Désignation des représentants au SDEG de la Charente
  4. Souscription du contrat d'assurance "riisques statutaires liés au personnel"
  5. Modification du tableau des effectifs au 27 octobre 2016
  6. Application de la hausse annuelle coût transport Touvérac / le Tâtre en régie
  7. Avenant marché transport scolaire hors régie communautaire
  8. Montant des charges liées au fonctionnement du service
  9. Demande de subvention complémentaire auprès du département

     

    DIAPORAMA du Conseil du  27 octobre 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 22 septembre 2016
     

Délibérations du Conseil Communautaire du 22 septembre 2016
  1. Budget assainissement - annulation titre
  2. Prise en charge des frais de déplacements à l'ADCF
  3. Contrat département 2016-2018 financement des investissemnts
  4. Modification statutaire de la CdC4B - mise en conformité de la loi Notre
  5.  
  6. Attribution d'une subvention à l'UFBB
  7. Création d'un portail internet à la médiathèque
  8. Désherbage de documents à la médiathèque de Blanzac
  9. Modification de la tarification de le Saison Culturelle
  10. Disposition générale de la taxe de séjour
  11. Nouvelle tarification de repas pour l'école Montessori à Pérignac
  12. Nouveau mode de financements et de fonctionnement du laep
  13. Approbation d'économies de la part des gestionnaires enfance-jeunesse
  14. Vente d'un bâtiment artisanal au garage Laidet
  15. Participation de la commune de Reignac au service ADS
  16. Travaux de réhabilitation de l'école de Barret - choix du lot 7
  17.  

    DIAPORAMA du Conseil du  22 septembre 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 7 juillet 2016

     

     

Délibérations du Conseil Communautaire du 7 juillet 2016
  1. Durée d'amortissement des bien et équipements
  2. Repartition du fpic 2016
  3. Décision modificative N°1 des budgets de la CdC
  4. Suvention au Centre équestre de Barbezieux au titre de l'Excellence Sportive
  5. Grille tarifaire 2016-2017 du conservatoire de musique
  6. Travaux de Réhabilitation de l'école de Barret - Attribution des lots 1 à 6 et 8 à 11
  7. Demande de subvention et labellisation RSP
  8. Tarification des terrains de la zone d'activité de Jurignac

     

    DIAPORAMA du Conseil du  7 juillet 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 26 mai 2016

     

     

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 mai 2016
  1. Révisions des attributions de compensation sur la part fonctionnement de la compétence scolaire
  2. Montant des charges de fonctionnement du service commun ADS / RH
  3. Annulation des titres de recettes de l'exercice 2015 du budget fonctionnement
  4. Modification du tableau des effectifs
  5. Détermination du taux d'avancement de grades
  6. Tarifs de location des salles du Conservatoire de Musique
  7. Travaux de réhabilitation de l'école de Barret
  8. Détermination du doût moyen par élève scolarisé dans les communautaires maternelle et primaire
  9. Détermination du coût moyen par élève scolarisé à Barbezieux - convention Institution Sainte Marie
  10. Tarification des visites guidées au Château et de la ville de Barbezieux
  11. Attribution des subventions aux associations et organismes divers
  12. Adoption du Contrat Départemental d'animation 2016
  13. Vente terrain dans la ZA Plaisance à SCI Chambon
  14. Avenant 1 au marché de suivi et d'animation du PIG
  15. Adhésion de Val des vignes au service commun ADS
  16. Versement du 2ème acompte aux gestionnaires enfance-jeunesse

     

     

    DIAPORAMA du Conseil du  26 mai 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 31 mars 2016

     

     

Délibérations du Conseil Communautaire du 31 mars 2016
  1. Approbation des comptes de gestion et administratifs 2015
  2. Fixation du taux de cotisation foncière économique (CFE)
  3. Fixation du taux de taxe d'habitation 2016
  4. Fixation du taux de taxe sur le foncier bâti 2016
  5. Fixation du taux de taxe sur le foncier non bâti 2016
  6. Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
  7. Présentation du budget primitif 2016 du budget général
  8. Signature de l'avenant 2015 de la convention enfance jeunesse
  9. Tarifs de location des salles du Château et prestations complémentaires
  10. Tarification des visites guidées au Château et de la ville de Barbezieux
  11. Voirie communale, travaux complémentaires 2016
  12. Demande de subvention pour l'acquisition de matériel à la cuisine centrale

     

     

    DIAPORAMA du Conseil du  31 mars 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 25 février 2016

     

     

Délibérations du Conseil Communautaire du 25 février 2016
  1. Débat d'orientations budgétaires 2016 + rapport d'orientations DOB
  2. Annulation titres 97 - 698 - 699 - 690 budget assainissement de 2015
  3. Mise en concurrence du contrat groupe des risques statutaires pour les agents CNRACL
  4. Demande de licence entrepreneur de spectacle 1ère et 3ème catégorie pour Ada Wujek
  5. Demandes de subvention travaux équipements communautaires
  6. Tarifs restauration scolaire rectificatif et complément
  7. Signature avenant 2015 convention enfance jeunesse

     

     

    DIAPORAMA du Conseil du  25 février 2016

     

    PROCES VERBAL du Conseil du 28 janvier 2016

     

     

Délibérations du Conseil Communautaire du 28 janvier 2016
  1. Présentation de créances en non valeurs 2013 et 2014 - Budget assainissement
  2. Désignation de représentants au Gal Leader du Pays Sud Charente
  3. Soutien aux projets de développement d'énergies renouvelables
  4. Soutien au projet d'implantation d'un parc éolien sur Baignes
  5. Programme de voirie en maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'année 2016
  6. Nouvelle tarification du cinéma Le Club

 

 

DIAPORAMA du Conseil du  28 janvier 2016

 

PROCES VERBAL du Conseil du 17 décembre 2015

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 17 décembre 2015
  1. Décision modificative N°1 du Budget 2015
  2. Intégration de travaux en régie
  3. Ouverture de crédits pour versement d'acomptes aux gestionnaires enfance jeunesse
  4. Individualisation et Participation aux frais de fonctionnement 2014 - 2015 des écoles de la commune de Claix
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. Mobilisation de crédits Fisac pour dispositif ADEL
  7. Candidature à l'appel à projets FISAC "opération collective milieu urbain"
  8. Vente de terrain à la SCI Boiver sur la ZA Plaisance
  9. Acte rectificatif sur la vente d'un terrain sur Touvérac à Monsieur Braud
  10. Modification tarifs de la MCPE pour les occupants occasionnels
  11. Budget saison culturelle 2016 et demandes de financements
  12. Demande de licence entrepreneur spectacle 1 et 3 pour Eric Walther
  13. Demande de subvention complémentaire pour la restructuration de l'école de Barret
  14. Optimisation de la collecte des déchets ménagers

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 17 décembre 2015

 

PROCES VERBAL du Conseil du 29 octobre 2015

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 octobre 2015
  1. Vente des lots 9 et 10 ZA Plaisance
  2. Adoption du contrat départemental d'animation 2015
  3. Conditions de retrait de la CdC 4B du SMIVOS : Nonac/Deviat
  4. Avenants aux marchés de transport scolaire
  5. Application de la hausse annuelle du coût du transport
  6. Résiliation du marché de transport vers Deviat
  7. Modification des tarifs de restauration scolaire au 1er janvier 2016
  8.  

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 29 octobre 2015

 

PROCES VERBAL du Conseil du 24 septembre 2015

 

 

Délibérations du Bureau Communautaire du 22 octobre 2015
  1. Choix de l'entreprise de démolition du bâtiment Art Pat Gel

 

 

PROCES VERBAL du Bureau du 22 octobre 2015

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 septembre 2015
  1. Adoption du schéma de mutualisation
  2. Autorisation de recrutement enseignant pour activités accessoires et fixation de la rémunération
  3. Participation au financement des formations / préparations à distance
  4. Mise en oeuvre des entretiens individuels
  5. Evolution des modalités d'application du compte épargne temps
  6. Modification du taux de remboursement et cotisation assurances et risques statutaires du personnel
  7. Demande de subvention FNADT pour la labellisation du RSP et de ses antennes
  8. Participation de la commune de Blanzac au service commun ADS
  9. Révision des attributions de compensation dans le cadre du financement du service ADS
  10. Adoption de la nouvelle tarification des repas pour les établissements d'accueil du jeune enfant
  11. Versement du fond de soutien au développement des activités périscolaires
  12. Abandon du projet complexe aquatique et siège de la Cdc 4B
  13. Validation de l'APD pour la réhabilitation de l'école de Barret / honoraires du Maître d'Oeuvre

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 24 septembre 2015

 

PROCES VERBAL du Conseil du 25 juin 2015

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 25 juin 2015
  1. Modifications du tableau
  2. Prise en charge des déplacements agents et élus convention nationale de l'ADCF
  3. Plan de financement AMI et étude de revitalisation du centre ancien
  4. Plan de financement AMI - diagnostic appareil commercial et vision perspective
  5. Modalités de versement exceptionnel aides PIG et OPAH
  6. contribution complémentaire à chevanceaux pour scolarité d'enfants de Chantillac
  7. Nouvelle grille tarifaire saison culturelle
  8. Tarification visites et ateliers patrimoine et dispositif collège et patrimoine
  9. Nouvelle grille tarifaire du conservatoire
  10. Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Blanzac pour les travaux des abords de l'école maternelle
  11. Validation de l'APD pour la démolition de la friche Art-Pat-Gel
  12. Adhésion au plan d'action du contrat territorial du bassin du Né
  13. Programme de réhabilitation des assainissements - contrat avec le Bassin du Né

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 25 juin 2015

 

PROCES VERBAL du Conseil du 28 mai 2015

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 28 mai 2015
  1. Création du service ADS
  2. Signature de la convention de transition ADS
  3. Facturation en AC des charges des services communs ADS et Ressources Humaines
  4. Changement de gestionnaire de la ludothèque
  5. Détermination du coût unitaire de fonctionnement des agents cdc à disposition des communes
  6. Retrait de la CdC du sivos Nonac-Deviat
  7. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
  8. attribution d'une subvention complémentaire à Eveille ta Nature
  9. attribution d'une subvention au Centre Socioculturel barbezilien
  10. Nouvelle grille de tarification du cinéma Le Club
  11. Modalités de reversement taxe de séjour
  12. Avenants au marché de rénovation du Château de Barbezieux
  13. convention de Co-maîtrise d'ouvrage avec la Mairie de Barbezieux pour l'aménagement des abords du Château de Barbezieux
  14. attribution d'une subvention à l'association Art Brossac
  15. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
  16. attribution d'une subvention à l'association Moulin du grand fief
  17. attribution d'une subvention à l'association l'Air des Champs
  18. attribution d'une subvention au cercle Philarmonique de Blanzac
  19. attribution d'une subvention à Cinémania
  20. attribution d'une subvention au Comité d'Action Culturelle de Barbezieux
  21. attribution d'une subvention au comité d'animation de Baignes et ses environs
  22. attribution d'une subvention au comité des fêtes de Barret
  23. attribution d'une subvention au comité
  24. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
  25. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
  26. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
  27. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
  28. attribution d'une subvention à l'amicale des sports mécaniques charentaise
  29. attribution d'une subvention à l'association cycliste des 4B
  30. attribution d'une subvention à l'association Trail du Brossacais
  31. attribution d'une subvention à l'association les cagouilles de Baignes
  32. attribution d'une subvention à l'association de Parents élèves de Pérignac
  33. attribution d'une subvention à l'association de volley ball de Baignes
  34. attribution d'une subvention au club Barbezieux Sud Charente 16
  35. attribution d'une subvention au club nautique Barbezilien
  36. attribution d'une subvention au foyer rural de Mainfonds
  37. attribution d'une subvention à l'association boules Lyonnaises
  38. attribution d'une subvention pour les foullées Barbeziliennes
  39. attribution d'une subvention à l'association Sporting Club Barbezieux Tennis
  40. attribution d'une subvention à l'association Sud Charente Alliance Judo
  41. attribution d'une subvention au Tennis Club de Barbezieux
  42. attribution d'une subvention à l'Union Fraternelle Barbezieux Barret
  43. Soutien aux associations sportives pour l'année 2014-2015
  44. attribution d'une subvention à l'Adil
  45. attribution d'une subvention à l'ATLEB
  46. attribution d'une subvention au centre d'information du droit des femmes et des familles
  47. attribution d'une subvention à la Croix Rouge
  48. Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Charente Solidarités
  49. attribution d'une subvention au restaurant du Coeur
  50. attribution d'une subvention à la maison de lycéens du lycée Elie Vinet
  51. attribution d'une subvention à l'Ordre des Avocats
  52. attribution d'une subvention à l'UDAF de la Charente
  53. attribution d'une subvention au Centre équestre de Barbezieux

 

 

DIAPORAMA du Conseil du  28 mai 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 9 avril 2015

 

 

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 9 avril 2015
  1. Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014
  2. Fixation du taux de cotisation fonciere 2015
  3. Fixation du taux de la taxe d'habitation 2015
  4. Fixation du taux de la taxe du foncier bâti 2015
  5. Fixation du taux de la taxe du foncier non bâti 2015
  6. Fixation du taux d'enlèvement des ordures ménagères en 2015"
  7. Présentation du budget primitif de 2015
  8. Répartition du FPIC 2015
  9. Reversement des trop perçus 2014 aux locataires
  10. Reversement de la part fiscalité économique 2014 à la CdC Tude et Dronne
  11. Annulation titres de restauration scolaire
  12. Modification des statuts du syndicat mixte de la Fourrière
  13. Création d'un service commun Ressources Humaines
  14. Présentation du tableau des effectifs
  15. Signature de la convention avec Etablissement Public Foncier
  16. Vente d'un terrain à la commune de Touvérac
  17. Vente de terrains sur la ZA Plaisance
  18. Acceptation du don de matériel informatique pour l'école primaire de Baignes
  19. Détermination du coût moyen d'un élève en maternelle et en primaire
  20. Adhésion au groupement de commandes du conseil départemental pour les transports scolaires
  21. Avenants marché de rénovation du Château de Barbezieux + annexe
  22. Demandes de financement Leader pour l'achat de matériel et signalétique pour le Château de Barbezieux
  23. Tarification des visites patrimoines "Couleur Pays"

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 9 avril 2015

PROCES VERBAL du Conseil du 26 février 2015

 

 

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 février 2015
  1. Débat d'Orientations Budgétaires 2015
  2. Fourniture des repas au titre d'avantages en nature
  3. Annulation titre de 2014 pour un règlement de cantine
  4. Ouverture de crédit au compte 458 sur le budget affaires scolaires
  5. Demandes de subvention pour des travaux sur les équipements commuanutaires
  6. Attibution des lots pour le marché public"travaux d'aménagement du giratoire avenu de l'Europe à Barbezieux"
  7. Adoption de la déclaration de projet redécoupage ZAR passe taureau
  8. Demandes de subvention pour mises aux normes et formation agents
  9. Voirie communales et communautaires, travaux complémentaires

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 26 février 2015

 

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 29 janvier 2015
  1. Ouverture de crédit compte 6574_contrat enfance jeunesse
  2. Modification des statuts de la CDC4B
  3. Définition de l'intérêt communautaire
  4. Recrutement d'un directeur aménagement
  5. Modification du régime indemnitaire
  6. Création du comité hygiène et sécurité
  7. Adhésion au service santé prévention du CDG 16
  8. Voirie Programme 2015 FDAC
  9. Voirie communautaire programme 2015
  10. Budget saison culturelle 2015
  11. Remboursement des frais de déplacement des artistes du concert de Schubert

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 29 janvier 2015

 

PROCES VERBAL du Conseil du 27 novembre 2014

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 novembre 2014
  1. Décision modificatives n°3 du BP 2014
  2. Intégration travaux en régie
  3. Modalités reversement de l'IFER
  4. Annulation de titres
  5. Régime indemnitaire de la communauté de communes
  6. Ouverture d'un poste et fermeture de postes dans le service scolaire
  7. Appel à manifestation d'intérêt en faveur de la revitailsation des centres bourg
  8. Transformation du Pays Sud Charente en Pole d'équilibre territorial et rural
  9. Rapport annuel 2013 de la CdC4B
  10. Baisse des dotations d'état
  11. Prise en charge des frais de sVP qui se rendent à la convention de l'ADCF
  12. Réforme des rythmes scolaires, versement du fonds d'amorçage à la CDC 4B
  13. Hausse du coût annuel de la régie Transpport pour Touvérac
  14. Approbation du règlement Intercommunal périscolaire
  15. Demande de subvention au titre du FNADT pour la labellisation du RSP de Barbezieux et de ses antennes
  16. Subvention rectificatif à l'association BSCR

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 27 novembre 2014

 

PROCES VERBAL du Conseil du 25 septembre 2014

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 25 septembre 2014
  1. Règlement intérieur du conseil communautaire de la CDC 4B
  2. Décision modificative N°2 du BP 2014
  3. Individualisation de crédits
  4. Annulation de titres
  5. Régime indemnitaire de la communauté de communes
  6. Ouverture d'un poste et fermeture de postes dans le service scolaire
  7. Appel à manifestation d'intérêt en faveur de la revitailsation des centres bourg
  8. Transformation du Pays Sud Charente en Pole d'équilibre territorial et rural
  9. Rapport annuel 2013 de la CdC4B
  10. Baisse des dotations d'état
  11. Prise en charge des frais de sVP qui se rendent à la convention de l'ADCF
  12. Réforme des rythmes scolaires, versement du fonds d'amorçage à la CDC 4B
  13. Hausse du coût annuel de la régie Transpport pour Touvérac
  14. Approbation du règlement Intercommunal périscolaire
  15. Demande de subvention au titre du FNADT pour la labellisation du RSP de Barbezieux et de ses antennes
  16. Subvention rectificatif à l'association BSCR
  17. Versement de subvention à l'ordre des avocats
  18. Adoption du CDA entre la CdC4B et le conseil général de la Charente

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 25 septembre 2014

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 26 juin 2014
  1. Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales
  2. Nomination dse membres de la commission intercommunale des impôts directs
  3. Ouverture d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe pour les services techniques
  4. Ouverture d'un poste de professeur territorial d'enseignement artistique hors classe pour le conservatoire communautaire de Barbezieux
  5. Ouverture d'un poste dans le cadre des "emplois d'avenir" ou en CAE pour le conservatoire communautaire de Barbezieux
  6. Ouverture d'un poste pour le service des "affaires scolaires" dans le cadre des "emplois d'avenir"
  7. Ouverture de 5 postes en CAE et 5 postes en "emploi d'avenir" pour le services dse "affaires scolaires"
  8. Ouverture d'un poste de coordonnateur enfance jeunesse - rythmes scolaires
  9. Ouverture d'un poste dans le cadre des "emplois d'avenir" pour la cuisine centrale de Barbezieux
  10. Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail de l'agent de restauration collective à l'école de Lachaise
  11. Présentation du tableau des effectifs de la CdC 4B
  12. Rémunération des Auxiliaires de Vie Scolaire dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
  13. Adoption du programme pluriannuel de résorption de la précarité
  14. Adhésion d ela Charente à la future Région Aquitaine
  15. Désignation d'un nouveau représentant de la CdC 4B au sein du Conseil de surveillance des Hôtitaux du sud Charente
  16. Appel à manifestation d'intérêt en faveur de la revitalisation des centres bourg
  17. Avenant à la grille tarifaire du conservatoire de musique de Barbezieux
  18. Demande d'inspection du conservatoire de musique de Barbezieux pour l'agrément Conservatoire à Rayonnement Intercommunal
  19. Coût repas cantine scolaire de Guimps
  20. Validation du projet éducatif du territoire

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 26 juin 2014

 

PROCES VERBAL du Conseil du 26 juin 2014

 

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Mai 2014  

 

  1. CRDD 2014-2016
  2. Désignation à l'AAISC
  3. Désition modificative n°1 du budget
  4. Rémunération des enseignats dans le cadre d ela réforme des rythmes scolaires
  5. Recrutement par voie de détachement du chef cuisine à Baignes
  6. Création d'un poste d'assistant enseignement violon
  7. Convention pour la destruction du bâtiment Arpatgel à Blanzac

 

DIAPORAMA du Conseil du 22 05 2014
 

PROCES VERBAL du Conseil du 22 mai 2014

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 24 avril 2014
  1. Composition de la commission d'appels d'offres
  2. Composition des commissions permanentes
  3. Constitution de la DSP centre aquatique et gestion de la piscine de Baignes
  4. Constitution de la DSP Cinéma
  5. Mise en place de la CLECT et nomination des membres
  6. Désignation des représentants au syndicat du Pays Sud Charente/a>
  7. Désignation des représentants au syndicat mixte Calitom
  8. Désignation des représentants à la Mission Locale Arc Charente
  9. Désignation des représentants au CNAS
  10. Désignations des représentants à l'association du pôle touristique du Sud Charente
  11. Désignation des représentants à Charente Eaux
  12. Désignation des représentants au syndicat mixte de la fourrière
  13. Approbation des nouveaux statuts syndicat de la fourrière
  14. Désignation des représentant au comité de surveillance des Hopitaux du Sud Charente
  15. Désignation des délégués au SAEPA Etriac et Jurignac
  16. Désignation des délégués au syndicat Grande Champagne Sud
  17. Désignation au syndicat à vocation Scolaire Nonac-Deviat
  18. Attribution de l'indemnité à Mme la Trésorière/a>
  19. Ouverture de poste d'agent de maîtrise - Budget Affaires scolaires
  20. Indemnités de fonction du Président et des Vice-Président
  21. Droit à la formation des élus - fixation de l'enveloppe
  22. Frais de déplacement du Président
  23. Demande de subvention travaux équipements communautaires
  24. Validation du programme voirie 2014

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 24 avril 2014

PROCES VERBAL du Conseil du 24 avril 2014

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire du 17 avril 2014  

 

  1. Election du Président
  2. Approbation du nombre de vice-présidents
  3. Election du 1er vice-président
  4. Election du 2nd vice-président
  5. Election du 3ème vice-président
  6. Election du 4ème vice-président
  7. Election du 5ème vice-président
  8. Election du 6ème vice-président
  9. Election du 7ème vice-président
  10. Election du 8ème vice-président
  11. Approbation du nombre de membres du bureau
  12. Election des membres du bureau
  13. Délégations du Conseil au Bureau et au Président

 

DIAPORAMA du Conseil du 17 04 2014

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Mars 2014
  1. Validation de l'APD de l'équipement aquatique de Barbezieux et du siège de la cdc4B
  2. Aprobation des comptes de gestion et des comptes administratifs
  3. Fixation du taux moyen pondéré CFE 2014
  4. Fixation du taux de la Taxe d'habitation 2014
  5. Fixation du taux de la Taxe du foncier bâti 2014
  6. Fixation du taux de la Taxe du foncier non bâti 2014
  7. Fixation du taux de la TEOM
  8. Présentation du budget primitif et des budgets annexes
  9. Révision attribution de compensation suite au départ de St Laurent des Combes et Châtignac
  10. Indemnités de Mme la Trésorière
  11. Validation du tableau des effectifs
  12. Coût moyen élève en maternelle et en primaire
  13. Logement - versement aux locataires trop percu charges en 2013
  14. Tarif photocopies Médiathèque de Blanzac
  15. Annulation titres restauration scolaire budget 2014
  16. Signature contrat local de Santé en Sud Charente
  17. Rénovation ailes Nord et Ouest du Château de Barbezieux, résilliation partielle du Lot 12 entreprise SNEE
  18. Convention de remboursement marché transport de Châtignac
  19. Signature contrat local de Santé en Sud Charente
  20. Voirie communale et communautaire - travaux complétaires
  21. Rapport annuel de la commission intercommunale accessibilité personnes handicapées
  22. Subventions aux associations
  23. Modalités versement _subventions aux associations

 

 

DIAPORAMA du Conseil du 6 mars 2014

PROCES VERBAL du Conseil du 30 01 2014

 

 

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Janvier 2014
  1. Débat d'Orientations Budgétaires 2014
  2. Ouverture de crédits au compte 6574 du budget général
  3. Programme de voirie communale en maîtrise d'ouvrage déléguée
  4. Programme de voirie communautaire 2014
  5. Future ZAE de Brossac, déclaration du projet de mise en compatibilité
  6. Ouverture de crédits 6574 subvention excellence sportive
  7. Motion de rythmes scolaires

 

DIAPORAMA du Conseil du 30 01 2014

COMPTE RENDU du Conseil du 12 12 2013

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Décembre 2013
  1. Projet de modification statutaire de la cdc4b
  2. Adoption de la modification statutaire proposee par le syndicat mixte du Pays Sud Charente
  3. Retrait des communes de Chadurie et Voulgezac au Pays Sud Charente
  4. Integration de travaux en régie Baignes et Guimps
  5. Decisions modificatives n%C2%B03 des budgets de la communauté de communes
  6. Individualisation contributions compte 6554 participations de la cdc4b aux communes et syndicats pour frais de fonctionnement des écoles de la cdc4b
  7. Protection sociale complémentaire et mandat au centre de gestion de la fpt de la charente
  8. Recrutement d'un adjoint administratif pour le secretariat des services assainissement non collectif et techniques
  9. Budget de l'animation culturelle communautaire 2014 et demandes de financements
  10. Rénovation des ailes nord et ouest du château de Barbezieux : choix des entreprises pour les lots 9 et17
  11. Nouvelle grille tarifaire du cinema le Club
  12. Acceptation des tickets culture comme moyen de paiement des cours dispensés au conservatoire
  13. Adhesion au syndicat mixte Charent Eaux
  14. Adoption d'un fonds de concours pour la commune de Barbezieux St Hilaire : mise en oeuvre de brisevues pour bacs de collecte des déchets ménagers en centre ville
  15. Attribution du marché à bons de commande pour les travaux de rénovation et d'entretien des voiries communales et communautaire

 

DIAPORAMA du Conseil du 12 12 2013

COMPTE RENDU du Conseil du 31 10 2013

 

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Octobre 2013
  1. Dcisions modificatives n°2 des budgets
  2. Individualisation compte 206554,participation frais fonctionnement ecoles
  3. Modification du tableau d'effectifs
  4. Désignation nouveau membre du bureau
  5. Désignation délégué communautaire au pays sud charente
  6. Renouvellement contrat de territoire
  7. Attribution de subvention, excellence sportice, billard club baignois
  8. Attribution de subvention, excellence sportice, Sud Chte Alliance Judo
  9. Application hausse coût du transport sur la régie de Touvérac
  10. Convention partenariat chambre d'agriculture
  11. Convention giratoire avenue de l'Europe à Barbezieux
  12. Dossier RN10 - Motion du conseil communautaire à l'attention des représentants de l'Etat

 

DIAPORAMA du Conseil du 31 10 2013

Présentation du cabinet urbanis

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Septembre 2013
  1. CFE, Exoneration des entreprises de spectacles vivants
  2. CFE, Exoneration médecins auxiliaires, medicaux, vétérinaires
  3. CFE, exoneration établissements de spectacles cinematographique
  4. Individualisation compte6554, participation frais fonctionnement ecoles
  5. Frais de déplacements des VP à la convention nationale de l'ADCF
  6. Conventions de mises à disposition de services, oriolles et boisbreteau
  7. Creation d'un poste permanent de chargé de développement culturel
  8. CCD de 1an de chargée de mission patrimoine
  9. Paiement des cachets des artistes concert Vivaldi, annule et remplace
  10. Vente des fauteuils d'occasion du théâtre de Barbezieux
  11. Rénovation du Château de Barbezieux, attribution marché, correction de la délibération du 26 juin 2013
  12. Acquisition du batiment d'ART PAT GEL
  13. Modification du CDA 2013

 

COMPTE RENDU du Conseil du 26 09 2013

DIAPORAMA du Conseil du 26 09 2013

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Juin 2013
  1. Décision modificative N°1 du budget
  2. Changemement appellation budget annexe
  3. Individualisation des contributions au compte 6554
  4. Annulation titre 2012 budget assainissement
  5. Répartition du FPIC
  6. Mise à jour du tableau des effectifs
  7. Approbation du rapport d'activités 2012
  8. Rénovation des ailes Nord et Ouest du Château de BArbezieux : choix des entreprises
  9. Evolution des tarifs de la saison culturelle
  10. Evolution des tarifs de la Médiathèque de Blanzac
  11. Paiement cachets des artistes du concert Vivaldi du conservatoire
  12. Participation CDC 4B au financement des assainissements
  13. Choix de la procédure de gestion de la piscine, choix d'une DSP
  14. Constitution d'une commission de Délégation de Service Public
  15. Tarifs services Périscolaires rentrée 2013-2014

 

COMPTE RENDU du Conseil du 26 06 2013

 

DIAPORAMA du Conseil du 24 06 2013

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Mai 2013
  1. Subvention action de sensibilisation patrimoine
  2. Tarifs du conservatoire 2013-2014
  3. Remboursement Frais jurés conservatoire
  4. Transfert de propriété CdC 4B Sdis
  5. Position du conseil sur l'avenir de l'école de Pérignac
  6. Règlement périscolaire
  7. Subvention CMS
  8. Adhésion ATD

 

COMPTE RENDU du Conseil du 30 05 2013

 

DIAPORAMA du Conseil du 30 05 2013

 

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire d'Avril 2013
  1. Subvention assoc eleves du lepa
  2. Versement produit taxe sejour au pole touristique
  3. Individualisation contributions cpte6554 frais de fonctionnement ecole Ste Marie  Barbezieux
  4. Versement solde subvention 2012 au CSC
  5. Organisation de la visite à l'Assemblée Nationale - modalités financières
  6. Transfert de subvention versée par l'agence de l'eau adour Garonne
  7. Subvention Centre Socioculturel
  8. Subvention à l'association "l'air des champs"
  9. Subvention à l'association "La maison du Berger"
  10. Subvention à l'association "Béania"
  11. Subvention Scenes en chantier
  12. Subvention association "Art Brossac"
  13. Subvention association "Pepss's"
  14. Subvention à la MJC
  15. Subvention Association"Chant'Aubeterre"
  16. Subvention Comité des êtes de Jurignac
  17. Subvention "Cercle philharmonique de Blanzac"
  18. Subvention "association Dance Country"
  19. Subvention CAC Barbezieux
  20. Subvention Foire exposition de Barbezieux
  21. Subvention association "Moulin du Grand fief"
  22. Subvention association "Cinémania"
  23. Subvention association "La Boule Lyonnaise de Barbezieux"
  24. Subvention association "Les Cagouilles de Baignes"
  25. Subvention association "Etoiles Sportives du Blanzacais"
  26. Subvention à "l'Amicale Barretoise de Cyclotourisme
  27. Subvention au "Tennis Club de Barbezieux"
  28. Subvention à l'Amicale des sports mecanique charentaise
  29. Subvention à l'association "Sud Charente Alliance Judo"
  30. Subvention au Sporting Club Barbezieux de Volley Ball"
  31. Subvention à l'association "Barbezieux Basket Ball"
  32. Subvention à la Société Gymnique de Baignes
  33. Subvention à l'association "UFBB"
  34. Subvention à l'association "BSCR"
  35. Subvention au Club Nautique de Barbezieux
  36. Subvention au Foyer Rural de Mainfonds-Aubeville
  37. Subvention à l'association "Trail du Brossacais"
  38. Subvention de 12€ aux associations sportives pour les jeunes licenciés
  39. Subvention à l'association "Liren en Blanzacais"
  40. Subvention au Centre Equestre du Barbezilien
  41. Subvention au Syndicat Mixte de la Fourrière
  42. Subvention à l'AAISC
  43. Subvention au Rotary Club pour le concours d'Eloquence
  44. Subvention à l'UDAF de la Charente
  45. Subvention à l'Amicale du Temps Libre
  46. Subvention au CIDFF
  47. Subvention à l'Ordre des Avocats
  48. Subvention à la Croix Rouge "Vallée du Né"
  49. Subvention à l'association des Eleves du LEPA
  50. Subvention à la FCPE pour le Printemps BIO
  51. Subvention au Restaurants du Coeur
  52. Subvention au GIP Solidarites
  53. Contrat Departemental d'Animation
  54. Convention de diffusion de documentation touristique
  55. Convention d'objectifs avec le Pôle Touristique
  56. Cession gratuite terrain sur Barbezieux

 

COMPTE RENDU du Conseil du 25 04 2013

 

DIAPORAMA du Conseil du 25 04 2013

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Mars 2013
  1. Rénovation ailes Nord Ouest château Barbezieux décision attribution marchés
  2. Demande subvention Leader et cg16 Achat matériel dans le cadre de programmation culturelle et expos
  3. Demande Subvention CRDD et Leader pour PER château
  4. Approbation des comptes de gestion et CA CdC4B
  5. Rectification des amortissements des biens mobiliers et immobiliers
  6. Durées amortissements de nouveaux biens et équipements
  7. Fixation du taux de CFE 2013
  8. Fixation du taux de la Taxe d'Habitation 2013
  9. Fixation du taux de la Taxe sur le Foncier Bâti 2013
  10. Fixation du taux de la Taxe sur le Foncier Non Bâti 2013
  11. Fixation taux de Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères 2013
  12. Adoption du Budget Primitif 2013 et des budgets annexes
  13. Révision des AC
  14. Indemnités à la Trésorière
  15. Contribution aux frais de fonctionnement des écoles
  16. Individualisation contributions compte 6554
  17. Validation du tableau des effectifs 2013
  18. Détermination coût moyen par élève scolarisé en maternelle et en primaire
  19. Réforme des rythmes scolaires demande de report de l’application à la rentrée 2014
  20. Validation stratégie aménagement numérique THD du SDTAN Charente et participation fi action 2 et 3
  21. Groupement de cdes PAVE et diag ERP - demande de subv CRDD
  22. Modification période de recouvrement de la taxe de séjour
  23. Aménagement du sentier d’interprétation des carrières de Guizengeard demande subv CRDD Leader cg16

 

COMPTE RENDU du Conseil du 28 03 2013

 

DIAPORAMA du Conseil du 28 03 2013

 

 

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Février 2013
  1. Choix lauréat concours de Maitrise d'oeuvre - opération amélioration offre aquatique et siège 4B
  2. Individualisation contributions école privée Ste Marie de Barbezieux
  3. Débat orientations budgétaires 2013
  4. Avis fusion cdc du montmorélien, du pays d'aubeteres, du pays de chalais et extension communes
  5. Ouverture poste adjoint technique cuisine centrale de barbezieux
  6. DDE sub FNADT pour RSP et DDE labellisation antenne sup à Blanzac
  7. Choix cabinet suivi animation PIG matière logement et rédaction convention
  8. Travaux complémentaires voirie 2013

 

COMPTE RENDU du Conseil du 28 02 2013

 

DIAPORAMA du Conseil du 28 02 2013

 

Délibérations du Conseil Communautaire de Janvier 2013
  1. Ouverture de crédits budgétaires en investissement sur le budget Affaires scolaires
  2. Ouverture de crédits au compte 6574 sur le budget général
  3. Programme de voirie communale maîtrise d’ouvrage délèguée (FDAC) 2013
  4. Programme voirie communautaire - 2013
  5. Avenant à grille tarifaire périscolaire (Tarifs de restauration scolaire)
  6. Augmentation de tarification du coût du transport scolaire en régie

 

COMPTE RENDU du Conseil du 31 01 2013

 

DIAPORAMA du Conseil du 31 01 2013