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Décisions du Président

2023

 

  1. Avenant convention de partage des locaux maternelle Félix Gaillard ALSH
  2. Sollicitation subvention Leader achat matériels de communication
  3. Demande de soutien financier au Département saison 
  4. Demande de soutien financier achat équipement culturel 
  5. Demande d'aide financier poste Deveco 2023
  6. Convention passage circuit de randonnée
  7. Avenant convention redevance spéciale Calitom
  8. Signature convention servitudes enedis ZA Val des Vignes 
  9. Convention mise à disposition de données numériques et nominatices Office de Tourisme
  10. Convention financière remboursement référent santé par association enfance jeunesse
  11. Admission en non-valeurs créances éteintes
  12. Versement subvention OPAH RAUTUREAU
  13. SDL Graines de mômes
  14. Convention de partage des locaux primaire Félix Gaillard ALSH
  15. Contrat départemental 2019-2021
  16. Convention de mise à disposition de la voie verte société hippique les valois
  17. Signature cession gratuite de terrain trasformateur SDEG ZA Val des Vignes
  18. Convention prestation de service mise à disposition de personnel
  19. Demande de soutien financier département micro folies
  20. Signature avenant convention de financement tranchee enedis Freeze Logistic
  21. Convention mise a disposition ecole challignac kermesse APE
  22.  Admission en non valeurs_2016_2018_2019_2020_2021_2022_2023
  23. Demande soutien financier département - Aide à la diffusion
  24. Contrat de location terrain nu SOBECA
  25. Demande soutien financier département - Aide aux arts plastiques
  26. Sollicitation subvention leader programme performance énergétique entreprise
  27. Signature conventions mise a disposition piscine Baignes
  28. Convention département et école de musique départementale
  29. Convention de mise à disposition coffret électique commune de Chantillac
  30. Convention partage des locaux primaire Jacques Prévert accueil alsh
  31. Signature conventions mise à disposition équipements non communautaires école multisports 2023 2024
  32. Signature_convention_association musicale sans frontières
  33. Convention_partenariat_culturel_interventions_orchestre_à_l_école_de_St_Aulais
  34. Signature_conventions_mise_disposition_gymnases_communautaires_année_scolaire_2023_2024
  35. Versement_subvention_OPAH_SOLIHA
  36. Contrat_de_location_terrain_SUEZ
  37. Signature PV retour de mise à disposition des biens à la commune de Barbezieux
  38. SDL_Au_fil_du_conte_Médiathèque_Coteaux_du_Blanzacais
  39. Subventions_OPAH_Barbezieux
  40. Avenant_1_Convention_prestation_de_service_mise_a_disposition_de_personnel_CSC_temps_périscolaire

 

 
2018

 

  1. Décisions 2018
     
2017

 

  1. Décisions 2017
     
2016

 

  1. Décisions 2016
     
2015

 

  1. Décisions 2015
     
2014

 

  1. Décisions 2014
     
2013

 

  1. Décision 1 convention RSP répartition subvention
  2. Avenant 1 marché transport avec la commune de Chadurie
  3. Avenant 1 MArché de transport avec véolia
  4. Avenant 2 au marché attribué à AVEC
  5. Mise à disposition de bâtiment scolaires
  6. Convention Claix, participation aux frais de fonctionnement école
  7. Signature bail commercial avec constantin
  8. Modification tableau financier subvention FNADT et RSP
  9. Convention Montmoreau, participation aux frais de fonctionnement école
  10. Convention Yviers, participation aux frais de fonctionnement école
  11. Convention mise à disposition de biens et equipements scolaires
  12. Convention de frais pour le gymnase de Blanzac
  13. Versement du solde de la subventio au pole touristique
  14. Versement solde subvention CEJ Calin Malin
  15. Précision plan de finacement demande subvention DETR
  16. Sentier de Guizengeard, précision sur le plan de financement
  17. Avenant marché transport Mme décombe
  18. Convention Angouleme, participation aux frais de fonctionnement école
  19. Demande de Subvention CG16 pour le Conservatoire
  20. Convention Aigre, participation aux frais de fonctionnement école
  21. Précision plan de financement demande de subvention FRIL et CG pour piscines
  22. Versement solde subvention CEJ à ATLEB
  23. PV de mise à disposition de biens et équipements scolaires
  24. Ecole des sports, choix des associations
  25. Ecole des sports, choix du gestionnaire, CSC
  26. Ecole des sports, convention bus de Barret
  27. Ecole des sports, mise à disposition d'équipements
  28. Avenants marchés transport
  29. Demande de subvention PDIPR
  30. Ouverture d'une régie à la médiathèque de Blanzac
  31. Convention mairie St Martial, participation frais de fonctionnement école
  32. Convention avec Pérignac pour la mise à disposition du bus
  33. Coorganisation d'un evenementiel sur la voie verte
  34. Contrat Samedis Patrimoine en avril 2014
  35. Convention journées du patrimoine
  36. Signature convention Ticketnet
  37. Convention tripartite pour les samedis patrimoine à Cressac St Genis
  38. Convention Mairie St Yriex, participation aux frais de fonctionnement
  39. Convention entre EDF et Trésorerie pour prélèvements automatiques
  40. Mise à disposition de biens espaces extérieurs château
  41. Convention avec les compagnons de st Jacques
  42. Convention avec la chambre des métiers
  43. Avenant avec le Transporteur Citram
  44. Demande complémentaire à la DRAC
  45. Versement de subventions à Baignes
  46. Convention les jardins respectueux
  47. Avenant transport
  48. Convention reversement commune de baignes
  49. Versement solde subvention BAignes

 

 

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