Vous êtes ici

Accueil » Votre collectivité » Décisions du Président

Décisions du Président

2018

 

  1. Décisions 2018
     
2017

 

  1. Décisions 2017
     
2016

 

  1. Décisions 2016
     
2015

 

  1. Décisions 2015
     
2014

 

  1. Décisions 2014
     
2013

 

  1. Décision 1 convention RSP répartition subvention
  2. Avenant 1 marché transport avec la commune de Chadurie
  3. Avenant 1 MArché de transport avec véolia
  4. Avenant 2 au marché attribué à AVEC
  5. Mise à disposition de bâtiment scolaires
  6. Convention Claix, participation aux frais de fonctionnement école
  7. Signature bail commercial avec constantin
  8. Modification tableau financier subvention FNADT et RSP
  9. Convention Montmoreau, participation aux frais de fonctionnement école
  10. Convention Yviers, participation aux frais de fonctionnement école
  11. Convention mise à disposition de biens et equipements scolaires
  12. Convention de frais pour le gymnase de Blanzac
  13. Versement du solde de la subventio au pole touristique
  14. Versement solde subvention CEJ Calin Malin
  15. Précision plan de finacement demande subvention DETR
  16. Sentier de Guizengeard, précision sur le plan de financement
  17. Avenant marché transport Mme décombe
  18. Convention Angouleme, participation aux frais de fonctionnement école
  19. Demande de Subvention CG16 pour le Conservatoire
  20. Convention Aigre, participation aux frais de fonctionnement école
  21. Précision plan de financement demande de subvention FRIL et CG pour piscines
  22. Versement solde subvention CEJ à ATLEB
  23. PV de mise à disposition de biens et équipements scolaires
  24. Ecole des sports, choix des associations
  25. Ecole des sports, choix du gestionnaire, CSC
  26. Ecole des sports, convention bus de Barret
  27. Ecole des sports, mise à disposition d'équipements
  28. Avenants marchés transport
  29. Demande de subvention PDIPR
  30. Ouverture d'une régie à la médiathèque de Blanzac
  31. Convention mairie St Martial, participation frais de fonctionnement école
  32. Convention avec Pérignac pour la mise à disposition du bus
  33. Coorganisation d'un evenementiel sur la voie verte
  34. Contrat Samedis Patrimoine en avril 2014
  35. Convention journées du patrimoine
  36. Signature convention Ticketnet
  37. Convention tripartite pour les samedis patrimoine à Cressac St Genis
  38. Convention Mairie St Yriex, participation aux frais de fonctionnement
  39. Convention entre EDF et Trésorerie pour prélèvements automatiques
  40. Mise à disposition de biens espaces extérieurs château
  41. Convention avec les compagnons de st Jacques
  42. Convention avec la chambre des métiers
  43. Avenant avec le Transporteur Citram
  44. Demande complémentaire à la DRAC
  45. Versement de subventions à Baignes
  46. Convention les jardins respectueux
  47. Avenant transport
  48. Convention reversement commune de baignes
  49. Versement solde subvention BAignes